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2 148 résultats pour « Mazur-Champanhac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922d8

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Juillet 1940 à MENDE (48000) ... 48600 GRANDRIEU Représentée par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée par Me Ladislas MAZUR-CHAMPANHAC

Source officielle

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CA

15e chambre

5fda39c77b963d80129c5dc7

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Vu l'article 700 du code de procédure civile, CONDAMNE la société MAZARS à payer à M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

677e14ac26e046654dc50d73

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Nathalie MARTIN, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE REQUERANTE ET : Monsieur [E] [O] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 9] demeurant [Adresse 6] [Localité 7] Représentant : Me Ladislas MAZUR

Source officielle
CA

Sécurité sociale

5fdbdab46814eeb9e077fc73

Appel

22 janvier 2019

22 janvier 2019

D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 22 JANVIER 2019 APPELANTS : [A] [S] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Ladislas MAZUR-CHAMPANHAC

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01597_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

D..., représenté par Me Mazur Champanhac, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement, l’arrêté du 24 avril 2021 et le rejet de son recours gracieux ; 2°) de mettre à la charge de la commune de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6789f242e53fca3659f673b8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LABORATOIRE ICARE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Ladislas MAZUR CHAMPANHAC, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANTE ET : Mme [D] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02338_20230215

Admin. Appel

15 février 2023

15 février 2023

A, représenté par Me Mazur-Champanhac, avocat, a saisi la cour administrative d'appel de Lyon d'une demande tendant à obtenir l'exécution de l'arrêt n° 21LY02448 du 12 janvier 2022.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6698b071e6ed70c67f6449b5

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

CHAMPANHAC, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE M.

Source officielle
CA

Section A

69e314b5cdc6046d47a7aa42

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

L'ASSOCIATION TE MAU ARATAI a été désignée pour exercer ces mesures de protection. Le juge des tutelles a autorisé la vente du navire par ordonnance rendue le 5 septembre 2025.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

677e1639dbb9bd42de09fbc6

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Z] [O] [W] [J], représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me Matthieu CHAMPAUZAC de la SELARL CHAMPAUZAC, avocat au barreau de VALENCE, Mme [

Source officielle
CA

1ère chambre

69736219cdc6046d47698393

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Représenté par Me Ladislas Mazur Champanhac, plaidant, avocat au barreau de Haute-Loire.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

61624d6bed30a8f5617382f9

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

recevable mais l'a rejetée, - rejeté également ses demandes dirigées contre la SMABTP et la société AXA FRANCE IARD, - constaté que les demandes de garantie de la société MAZUR et de la société AXA

Source officielle
CA

2ème chambre section C

68f1d5b80b565ec7590f7baf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

le 22 Janvier 1966 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 3] BELGIQUE Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Matthieu CHAMPAUZAC

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155074

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

maire de Quiévrechain à sa demande de communication d'une copie, en sa qualité de président du groupe des élus minoritaires, de l'intégralité de l'audit financier de la commune réalisé par le cabinet Mazars

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CA

Chambre Sociale

65aa2e37009f81000890dbc8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[P] [G] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Ladislas MAZUR CHAMPANHAC, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE INTIMES Après avoir entendu Mme VALLEE, conseillére, en son rapport,

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CAA

Juge des référés

ORCA_25LY02492_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Par mémoire enregistré le 24 mars 2026, la commune des Vans, représentée par Me Champauzac (SELAS Cabinet Champauzac), demande à la cour de constater qu’il n’y a plus lieu de statuer sur la requête et

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CA

Chambre 1-4

68fb978511af6ba0065f4321

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Matthieu CHAMPAUZAC de la SELAS CABINET CHAMPAUZAC, avocat plaidant au barreau de VALENCE substitué par Me Roxane LOUBET,

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CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce71

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

de nationalité Française né le 28 Juillet 1941 à OISSEAU (MAYENNE) Profession : Agriculteur, demeurant... 87150 CHAMPAGNAC LA RIVIERE représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02132_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Par des mémoires enregistrés le 22 octobre 2024 et 4 février 2026, ce dernier non communiqué, la société Les chalets de la Madeleine, représentée par Me Champauzac (SELAS cabinet Champauzac), conclut au

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CA

1ère Chambre

6a167c77cdc6046d471095df

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER CHANET EHRET GUENNEC, avocat au barreau de LORIENT DEFENDEUR A LA REQUÊTE EN RECTIFICATION Monsieur [A] [B] [Q] né le [Date naissance 11] 1960 à

Source officielle