Novembre 2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 05 N° Section : N° RG : 2013F00623 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel MOREAU Me Maya

janvier 2015 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire - de NANTERRE Section : activités diverses No RG : 14/01571 Copies exécutoires délivrées à : SELARL HOUDART & Associés Me Maya

CRENOVA [Adresse 1] [Localité 5] RCS de Bobigny : 534 486 071 représentée par Me Maya ASSI, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE , toque : PN260 INTIMÉ Monsieur [W] [R] [Adresse 2] [Localité

né le [...] à Paris 17 (75017) représenté par Me Maya ASSI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : PN260, représenté par Me Diana ASSI-ANTOINE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0449

déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Octobre 2022 par le Tribunal de proximité de PUTEAUX N° RG : 11-21-000082 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02/07/24 à : Me Maya

déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Janvier 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 43] N° RG : 23/00164 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Maya

rendu par le tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 19/13069 APPELANT Monsieur [Z] [B] né le 18 novembre 1967 à [Localité 1] (Liban), [Adresse 3] [Localité 2] LIBAN représenté par Me Maya

nationalité française Demeurant [Adresse 7] [Localité 11] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assisté de Me Maya

Ainsi qu'elle y a été autorisée Mme [K] a communiqué en cours de délibéré une promesse de vente signée par la SCI Maya.

prononcées à leur encontre dans la présente décision ; - Condamné Maha Productions, Arte France et GEIE Arte aux entiers dépens ; Maha Productions a interjeté appel de cette décision le 28 février

[O] [V] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Compagnie d'assurance MAPA LA

Souhaitant l'indemnisation de travaux supplémentaires et de sa perte d'exploitation, la SARL Alpes 2000 a fait assigner la MAPA.

MAUA [IZ] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain DEGUITRE Me Guillaume BORDET Me [C] [A] Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ de MARSEILLE

Président Monsieur RAFFEJEAUD, Conseiller Sté AMF Monsieur DRAGNE, Conseiller C/ assistés de Catherine CLAUDE, Greffier et ces mêmes magistrats en ayant délibéré conformément à la Loi, Sté LA MAMMA

Prévenu libre Appelant PRESENT Assisté de Maître BEN BOUALI avocat au Barreau du HAVRE et de Maître de ST REMY avocat au Barreau de ROUEN CONTRADICTOIRE Y , élisant domicile chez Mr MAWAS

Elle considère que la société Le Mande Massa ne démontre pas la durée exacte du travail ni la répartition sur la semaine ou sur le mois.

barreau de PARIS, toque : C0942, Avocat postulant INTIME Monsieur [U] [G] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] (Portugal) représenté par Me Sabrina LA MARRA

Mama Sans profession demeurant...