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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9ef
17 mars 2011
17 mars 2011
Assigné le 24/ 11/ 2011 à sa personne, n'ayant pas constitué avoué Monsieur Maximilen X... né le 15 Août 1989 à Demeurant ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
696a244dcdc6046d478335c2
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Aux termes de ses conclusions signifiées par voie électronique le 14 octobre 2025, la SAS Maximilien 25 demande à la cour de : Dire et juger recevable et bien fondée la SAS Maximilien 25, Débouter
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b708
17 juin 2008
17 juin 2008
Antoine Maximilien comme l'un des défendeurs intimés. Attendu que la condition prévue à l'article 7 de la loi du 7 juillet 1991 n'est donc pas applicable à M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd8615d
6 mai 2002
6 mai 2002
DU 06 Mai 2002 ------------------------- M.F.B Maximilien X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f2f
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Maximilien X... C/ M. Hugues X... Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93016
10 mars 2016
10 mars 2016
Maximilien Pierre Eugène Y... C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87cbd3db21cbdd8565c
8 février 2001
8 février 2001
De leur union est né un enfant, Maximilien, né le 31 juillet 1993.
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de8f
12 mai 2011
12 mai 2011
Quatre enfants sont issus de leur union : - Apolline née le 30 juin 1996, - Loïc né le 07 juillet 1997, - Raphaël né le 27 juillet 1999, - Maximilien né le 21 juin 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d699
8 février 2011
8 février 2011
Ils ont eu de ce mariage cinq enfants : - Sophie-Charlotte, née le 3 janvier 1979, - Léopold, né le 8 février 1980, - Rodolphe, né le 9 mars 1982, - Astrid, née le 20 juillet 1986, - Maximilien, né le
Source officielleAvis
CADA:20164186
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Kourou à sa demande de communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la location et l'installation de classes modulaires provisoires pour le transfert de l'école Maximilien
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd24
23 août 2012
23 août 2012
- Rappelé que Monsieur Gérard Y... et Madame Losa X... exercent en commun l'autorité parentale sur Grégory, né le 31 juillet 1994, Cyrille, né le 25 janvier 1996, Aurore, née le 28 mai 1998, et Maximilien
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee83
8 septembre 2011
8 septembre 2011
sont mariés le 23 mars 2001 à BOURGHELLES sans contrat préalable, et trois enfants sont issus de cette union : - Anne-Sophie, née le 16 mai 1997, - Marie Y..., née le 12 février 1999, - Maximilien
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b770
15 février 2007
15 février 2007
de Paris, au visa de la Convention de la Haye du 25 octobre 1980 relative aux aspects civils de l'enlèvement international d'enfants, qui : - constate que le déplacement en France de l'enfant Maximilien
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69cdfe1acdc6046d47d24f1d
1 avril 2026
1 avril 2026
[Y] [Z] né le 24 Novembre 1990 à [Localité 1] de nationalité Tunisienne ayant pour conseil en première instance, Me Maximilien Steinkrauss, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e44d
30 juin 2011
30 juin 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE JONCTION DU 30 Juin 2011 RG N : 11/04069 joint au dossier 11/4068 Monsieur Julien Maximilien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8caca
13 octobre 2008
13 octobre 2008
Maximilien X..., a : Dit que la rupture du contrat de travail de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fcf
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Maximilien X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
670f584c4ad0d5ee7d7e5c9a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
obligations et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 23/00915 rendue par le Juridiction de proximité de [Localité 1] le 04 Octobre 2023 Appelant : Monsieur [V] [D] [O], représenté par Me Maximilien
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01373_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
A B a demandé au tribunal administratif de Montreuil de condamner l'Etat et le lycée Maximilien Perret d'Alfortville au versement d'une somme de 35 850,24 euros au titre d'indemnités réclamées, ainsi que
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e01f
31 mai 2011
31 mai 2011
Maximilien G... , tous deux héritiers de M. Patrick G... , ci-après dénommés les consorts G... qui demandent la confirmation du jugement en ce qu'il a écarté toute responsabilité de M.
Source officiellePage 1 sur 6