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80 résultats pour « Matthieu DARY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

60332e312ee8579f541426a9

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

Monsieur [S] [K] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 2] (52) Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 assisté de Me Matthieu

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

64a50cb4b8594705dbfccb36

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

, immatriculée dans l'Etat du Delaware ayant son siège social : [Adresse 2], (ETATS-UNIS) et son établissement principal [Adresse 1] [Localité 4] (ETATS-UNIS) Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6a210d74cdc6046d4709920c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Le Procureur Général ; VU l'avis d'audience délivré le 02 juin 2026 à [D] [F], interprète en langue dari, interprète ayant prêté serment, Le représentant de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd8753e

Appel

9 septembre 2005

9 septembre 2005

DARDÉ, président, et par D. Y..., greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943d6

Appel

12 février 2019

12 février 2019

Par un acte en date du 31 janvier 2018, Monsieur Dany B... a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc0c

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

Elle a une soeur, Mme Suzanne Y..., et des neveux et nièces, dont Mme Dany X....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

686766f57c03803a32c27163

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 12 juin 2019, la société Fnac Darty Participations et Services (la société Fnac Darty) a conclu avec la société Prolinair, spécialisée dans l'affrètement et l'organisation de transports, un contrat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

695bc7b175782d5f06dc44e4

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Dominique Gilles, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexandre Darj

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69005c1d2481d356bd1701ad

Appel

25 octobre 2025

25 octobre 2025

siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre Darj

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64e452542fd198d969c012cb

Appel

21 août 2023

21 août 2023

détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre Darj

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64e452532fd198d969c012c5

Appel

21 août 2023

21 août 2023

détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre Darj

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64e452532fd198d969c012c7

Appel

21 août 2023

21 août 2023

détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre Darj

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64e452542fd198d969c012cf

Appel

21 août 2023

21 août 2023

détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre Darj

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c961bd3db21cbdd88239

Appel

3 mars 2006

3 mars 2006

DARDE, président, et par D. FOLTYN-NIDECKER, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd8620d

Appel

26 juin 2002

26 juin 2002

DARRAS, avocat au barreau d'AMIENS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e76

Appel

17 mars 2006

17 mars 2006

DARDE, président, et par D. FOLTYN-NIDECKER, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c964bd3db21cbdd882fb

Appel

24 mars 2006

24 mars 2006

DARDÉ, président, et par D. FOLTYN-NIDECKER, greffier de chambre. FAITS ET PROCÉDURE M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64e6f2df28deb9d9692908f9

Appel

23 août 2023

23 août 2023

détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre Darj

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

64e6f2df28deb9d969290903

Appel

23 août 2023

23 août 2023

détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre Darj

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64e6f2e028deb9d969290909

Appel

23 août 2023

23 août 2023

détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre Darj

Source officielle