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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
69cf55a1cdc6046d47f2fc3c
2 avril 2026
2 avril 2026
[P] [I] né le 19 septembre 1991 à [Localité 1], de nationalité marocaine ayant pour conseil en première instance, Me Mathilde Mariette, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e899e660ca52a2831c013e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DHIARA MARKET C/ S.A.S.
Source officielle2 e chambre civile
67875251fc8e837eda8a6202
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AB MARKET C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e091
1 juin 2011
1 juin 2011
Je veux bien admettre que mon frère, en tant qu'épicier, ait plus de compétences que moi en matière d'acrobaties financières, la carrière de professeur s'y prêtant peu.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
627ca83b4781dc057dee7b2c
11 mai 2022
11 mai 2022
[D] [J] aux dépens, - Condamné la SAS Arpajon Market, M. [U] [J] et M.
Source officielleChambre civile
6274bcbc2799a9057d5dd10e
4 mai 2022
4 mai 2022
PLAS, avocat au barreau de LIMOGES, substitué par Me Julien MARET , avocat au barreau de LIMOGES [D] [M] de nationalité française née le 10 Novembre 1971 à [Localité 4] Profession : Inconnue,
Source officielleChambre civile 1-7
67f4ad9b76ec6bab6dfbab25
5 avril 2025
5 avril 2025
RG 25/02089 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XDRJ Du 05 AVRIL 2025 ORDONNANCE LE CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Marietta
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9078f
17 juin 2013
17 juin 2013
RJ/MCM RESIDENCE ENFANT et DROIT DE VISITE ET D'HEBERGEMENT Grosse délivrée à Me DUBOIS-MARET et Me GALBRUN, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==---
Source officielle3e Chambre A
6033cb72812a357d928f643e
30 mars 2017
30 mars 2017
Grosse délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Mathilde COURTIAL Me Marielle PLANTAVIN Me Alain DE ANGELIS Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60225e825af6775f8f449849
3 février 2021
3 février 2021
que la société Gold Cash Market 38 ne rapporte pas la preuve que la société Comptoir National de l'Or (CNDO) aurait contrevenu à ses obligations contractuelles en matière d'investissements promotionnels
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90255
8 février 2013
8 février 2013
délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 19 décembre 2012, Marie-Charlotte DALLE, Mathilde
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6260f93f6d9e13277d6e38de
20 avril 2022
20 avril 2022
La cour d'appel de renvoi désignée a été saisie par déclaration de la société NATWEST MARKETS PLC en date du 30 décembre 2019.
Source officielleChambre 1 A
68e897f36d821fc8a3c65646
8 octobre 2025
8 octobre 2025
MINUTE N° 404/25 Copie exécutoire à - Me Mathilde SEILLE - Me Patricia CHEVALLIER -GASCHY Le 08.10.2025 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901fe
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Commissaire priseur ... 75009 PARIS 09 représentée et assistée de Me Matthieu BOCCON GIBOD (avocat au barreau de PARIS, toque : C2477) et de Me Denis MEYER (avocat au barreau de PARIS, toque : E
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033524b4276eb0341d38bb5
7 juillet 2017
7 juillet 2017
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/06494 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Février 2015 -Tribunal de Commerce de PARIS 01 - RG n° 2012078238 APPELANTE SA CM CAPITAL MARKETS
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6440d82fe704a005d1ed7132
18 avril 2023
18 avril 2023
sociétés d'Angleterre et du Pays de Galles sous sous le numéro 05593466 ayant son siège social : [Adresse 5] (ROYAUME-UNI) prise en la personne de ses représentants légaux, Représentée par Me Matthieu
Source officielleChambre civile 1-7
67f4ad9b76ec6bab6dfbab21
6 avril 2025
6 avril 2025
RG 25/02098 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XDSJ Du 06 AVRIL 2025 ORDONNANCE LE SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Marietta
Source officielleDélég.Premier Président
642fb557cece1704f5747345
6 avril 2023
6 avril 2023
MBF également connue sous le nom de 'Mathilde à la plage' et/ou la S.A.R.L. BF CONSEIL également connue sous le nom de 'MEDITERRANNEE LOCATION' et/ou M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fd99d2a4d206f8faaa11f65
20 décembre 2019
20 décembre 2019
BOBIGNY - RG n° 2018R00190 APPELANTE SAS HYDROPTION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
668397fd8da90185712ea4ef
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Moyens présentés par la société BNP Paribas Financial Markets La société BNP Paribas Financial Markets, venant aux droits de la société Exane Derivatives, fait valoir que la société Exane Derivatives
Source officiellePage 1 sur 4