Par courrier du 9 septembre 2013, [D] [I] a résilié le contrat souscrit auprès de la société Rex Rotary.

] [Q], représenté par Me Philippe MIRO de la SCP VITOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0273 - N° du dossier E000FSRS Intimés : Monsieur [D] [I] [A], représenté par Me Emmanuel ROUART

[M] (pièce 32 SCI Rodaol).

Assistées de Me Mélinda VOLTZ, avocat plaidant pour la SELARL AMARIS AVOCATS INTIMÉES SCI MARCEAU COTE SEINE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] SA RODAMCO

[L] [T] démontre ainsi que la société Rohart Production avait connaissance de son état de grossesse.

procédure civile, ' condamné la SCI Rocarn et [H] [C] aux entiers dépens de l'instance.

Rohart & Fils la somme de 5 000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, À titre subsidiaire, dans l'hypothèse où la responsabilité de la société Rohart & Fils

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 14 juin 2022 **** La société Rohart international, détentrice de l'intégralité du capital de la SAS Rohart production, a cédé ses parts à la société Lenewg international

Par un mémoire enregistré le 28 octobre 2025, la société Unibail-Rodamco-Westfield déclare se désister de l’instance. Ce désistement est pur et simple.

D E C I D E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge de la société Unibail-Rodamco-Westfield SE.

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 07/03415 Société RODAMCO GESTION C/ X...

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Rodamco France ne sont pas fondés.

Elle a été affectée à partir de cette même date au lycée agricole et général Michel Rocard de Pouembout, établissement public d'enseignement de la Nouvelle-Calédonie.

NEW RODEIO CHURRASCARIAS [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Rudy CONSTANT, avocat au barreau de GUYANE APPELANT S.A.

Lerooy, rapporteur public, et les observations de Me Souchot, représentant la société Unibail-Rodamco-Westfield.

Plaisance-du-Touch à sa demande de copie, de préférence sur CD-ROM ou par téléchargement, des dossiers de demande de permis de construire déposés les 28 novembre 2014 et 13 février 2015 par la société UNIBAIL RODAMCO

vente et l'Union départementale CFTC des Hauts-de-Seine ont demandé au tribunal administratif de Paris, d'une part d'ordonner la production de la demande de classement présentée par la société Unibail-Rodamco-Westfield

vente et l'Union départementale CFTC des Hauts-de-Seine ont demandé au tribunal administratif de Paris, d'une part d'ordonner la production de la demande de classement présentée par la société Unibail-Rodamco-Westfield