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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Rec. visite domiciliaire
695f87bbcdc6046d479c8334
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ROGER, avocats au Barreau de PARIS, représenté à l'audience par Me Martin ROGER Société GEOSAT NORMANDIE (FILIALE DU GROUPE GEOSAT anciennement cabinet ALLOUET & ASSOCIES, immatriculée au RCS
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d748
14 février 2011
14 février 2011
Martin Roger Y...
Source officielle8ème chambre
650d309e71dfcd8318200f7c
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Roger Martin : Constater que les travaux mis à la charge de la société Roger Martin ont pris fin en août 2011, point de départ du délai de prescription ; Constater que la société Roger Martin
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00019_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
E d'une part et la SAS Roger Martin d'autre part à hauteur de 60 % de la condamnation prononcée ; - condamné la SAS Roger Martin à garantir, d'une part, la SAS BEJT, et d'autre part Mme A et M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01398_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Par suite, la société Roger Martin Rhône-Alpes n'est pas fondée à soutenir qu'elle a subi une surtaxe de 7 702 euros. 6.
Source officielleJuge des référés
DCA_24LY01101_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Roger Martin Auvergne Rhône Alpes a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand, sur le fondement de l'article R.
Source officielleChambre sociale
642fb61dcece1704f574758c
6 avril 2023
6 avril 2023
[X] (le salarié) a été engagé le 12 octobre 1992 par contrat à durée indéterminée en qualité de chauffeur poids lourds par la société Roger Martin (l'employeur).
Source officielle1ère Chambre
6892e40bbf535a2d228f966e
5 août 2025
5 août 2025
ENTREPRISE ROGER MARTIN [Adresse 4] N'ayant pas constitué avocat INTIMÉES ***** Se plaignant notamment du dépôt de poussières sur les panneaux solaires alimentant son site en électricité,
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f640
20 janvier 2012
20 janvier 2012
2009, enregistrée sous le no 08/ 01598 APPELANTS : Madame Jeannine Viviane Norbert Liliane X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Dinah RIOUAL, avocat au barreau de MARTINIQUE
Source officielle1ère chambre civile B
6035bdc61f79b32540d954ed
8 mars 2016
8 mars 2016
. **** EXPOSE DE L'AFFAIRE Par acte du 4 janvier 2008, la société Roger Martin a acquis des membres de la famille [N], les parts sociales de la société « Entreprise [N]» exerçant une activité
Source officielleChambre sociale
680b1bf6c0f38137e6792a88
24 avril 2025
24 avril 2025
Sur la recherche de reclassement, l'employeur justifie d'une recherche sur l'ensemble des sociétés du groupe Roger Martin, de la production des postes disponibles (pièces n°6 et 7) et de la lettre de Mme
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03449_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
préalable en date du 11 août 2016 portant sur l'extension d'une construction existante et la réalisation d'une piscine, de clôtures et d'un accès sur une parcelle cadastrée section CD n° 382 située 527 rue Roger
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d6
12 février 2014
12 février 2014
Par requête du 12 septembre Mme Martine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5a7
27 avril 2012
27 avril 2012
APPELANTE : La société MADININA SYNDIC, prise en la personne de son représentant légal Immeuble Palmiste Gondeau 97232 LAMENTIN représentée par Me Philippe HIRGOROM, avocat au barreau de MARTINIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f657
17 février 2012
17 février 2012
son représentant légal ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Roger Y... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b24
5 juillet 2022
5 juillet 2022
FLORY-ZAVAGLIA COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 05 JUILLET 2022 APPELANTS : d'un jugement rendu le 07 mai 2021 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES Madame [C] [O] 5 Rue Roger
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ad6
5 novembre 2001
5 novembre 2001
C/ DI MARTINO Jugement du T.C.
Source officielleAvis
CADA:20112185
26 mai 2011
26 mai 2011
F. a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 avril 2011, à la suite du refus opposé par le président de la fédération française de roller
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
5fd98843414aa6787ed02363
15 janvier 2020
15 janvier 2020
ténosynovite de Quervain main gauche'.
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87870
5 avril 2005
5 avril 2005
Ce jugement a été signifié B Roger C. et B Martine P. B la diligence de Joseph B., le 26 février 1997.
Source officiellePage 1 sur 32