MAISON LE MARQUIER C/ S.A.R.L.

[M] à l'encontre de la SAS Les Ecuries du Pont Marquis ; débouté en conséquence la SAS Les Ecuries du Pont Marquis de l'ensemble de ses demandes ; dit n'y avoir lieu de statuer sur l'exception d'inexécution

Ce jugement a été notifié à la société Le Marquis le qui en a relevé appel le 25 mars 2021. Le 3 juin 2021, la société Le Marquis a communiqué au greffe ses conclusions d'appelant.

A B Marquis.

, - débouté pour le surplus les demandes de la SARL MAROI, - condamné la CMCAS IEG à payer à la SARL MAROI la somme de 1.500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la

Par arrêté en date du 18 octobre 2010, ce permis de construire a été transféré à la société civile immobilière les Marquis.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 JANVIER 2015 N°2014/ 37 Rôle N° 13/24561 SCI MAROIS-PETIT C/ [X] [M]

demandes de la société MAROI, - CONDAMNE la CMCAS IEG à payer à la société MAROI la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - CONDAMNE la CMCAS IEG aux entiers dépens

N° Minute 3C25/060 COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 3ème Chambre Arrêt du Mardi 21 Janvier 2025 N° RG 22/01308 - N° Portalis DBVY-V-B7G-HBGS Décision attaquée : Jugement du Juge

[W] [D], demeurant [Adresse 1], représentant : Me Laetitia BLANC de la SARL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocat au barreau de BONNEVILLE C/ Mme [I] [O], demeurant [Adresse 2], représentant : Me Carole MARQUIS

marque antérieure MARQUIS DE CALON.

Marcio né le 28 Décembre 1952 à PORTO ALEGRE (BRESIL) de Mario et de VARGAS DE LIMA Julietta de nationalité brésilienne, situation familiale inconnue Sans profession demeurant 38 rue de Grenelle 75007

CHATEAU C / SCP MACHOIR ET F.

Mme [N] [T] née le 04 Décembre 2002 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] anciennement hospitalisée au centre hospitalier [Localité 5] de Dieu ayant pour avocat Me Aude MARQUIS

ès qualités à lui payer 20.000F par application de l'article 700 du NCPC, de débouter Me MARCHIER de toutes ses demandes et de dire que l'arrêt à intervenir sera opposable à M.

Par ailleurs, la pose du système de drainage relevait de la société Hory Marçais, titulaire des travaux du lot n° 1 " Maçonneries Pierres de taille " de la tranche n° 2.

[V] [Y] , demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Carole MARQUIS de la SELARL CAROLE MARQUIS AVOCAT, avocat au barreau d'ANNECY Représenté par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY

Marquis doit être prononcée en raison de l'absence du respect du contradictoire.