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615 résultats pour « Marjory »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

6811b5561fd650b69542c962

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

MARJORY C/ S.A.S.U.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6538b3fe7ffc2c8318ee00bf

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

; débouté la société Marjory de ses demandes ; condamné la société Marjory à payer à la société N&Al Tunisia la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, débouté pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900c1

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

Décision déférée à la cour : rendue le : 19 Septembre 2011 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 13 Décembre 2011 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Marjory

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fd9d742a6203411db63d755

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

en référé qui a été déclarée commune à la société [K] [Y] [Localité 1] à la requête de la Sarl Le Marcory.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL04594_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

Article 4 : Le syndicat intercommunal à vocation unique du Marcory est condamné à verser la somme de de 2 085 euros à la commune de Rieussec.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22497_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

laquelle le syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de la Haute-Garonne " Réseau 31 " leur a enjoint de procéder à la dépose d'un portail et d'une grille installés le long du canal de Saint-Martory

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00728_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Par suite, la juridiction administrative est bien compétente pour connaître du litige relatif à l’expulsion de la société Hydro-Exploitations des emprises du canal de Saint-Martory.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00776_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

; - le décret du 16 mai 1866 approuvant la concession du canal de Saint-Martory ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00825_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Par un décret du 4 mai 1864, l’établissement d’un canal d’irrigation dérivé des eaux de la Garonne à partir de Saint-Martory a été déclaré d’utilité publique.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

67874f2bd61a5c2f4aa3667e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

la SCI du Martroy à la SCP Mandron-Maillard-Bellet

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01797_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Mme A était propriétaire d'un immeuble à Senoncourt-lès-Maujouy.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

686df88fbdbdd86396f39109

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

civile, Condamné la SCI du Martroy au paiement de la somme de 2500 euros profit de la SCP Mandron ' Maillard ' Bellet au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamné la SCI du Martroy

Source officielle
CA

Taxes et dépens

660f94fda40f8b0008cb7535

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Nicolas JONQUET de la SCP SVA, avocat au barreau de NIMES, substitué par Me Agathe MARJARY, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910b6

Appel

10 février 2014

10 février 2014

RG N : 13/ 01124 AFFAIRE : PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE C/ Mme Margery X..., M. Zsolt Y... M. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9180d

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Il convient dès lors de rechercher si la société ST a bien livré la marchandise convenue à la société MARPORTS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91537

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

RG N : 13/ 00329 AFFAIRE : Melle Malory X..., M. Loris X... C/ M. Didier X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

60351ae7bc5eae4638fb1e7e

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

HOLDING, qui a fusionné avec la SAS AD MAJORIS le 30 juin 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b68

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

C/ Mme Margery Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c8a

Appel

29 décembre 2015

29 décembre 2015

valoir qu'il a été interpellé sur le fondement de l'article 78-2-2 du code de procédure pénale, en vertu de réquisitions du parquet de SAINT-GAUDENS prescrivant un contrôle sur la commune de Saint-Martory

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dd5

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

RG N : 15/ 00113 AFFAIRE : Mme Margery X... M. Zsolt Y...

Source officielle

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