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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
6631db35a91469000847aae2
25 avril 2024
25 avril 2024
11 avril 2024, APPELANT : Monsieur [J] [V] né le 21 Janvier 1997 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de [6] -[Adresse 2] Représenté par Me Marine
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7248616ed0f8cd5044
2 mai 2023
2 mai 2023
204 08 avril 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [F] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marine
Source officielle1ère Chambre
64f6c4eded0253d969201cfc
4 septembre 2023
4 septembre 2023
judiciaire de NANCY, R.G.n° 20/03046, en date du 14 juin 2022, APPELANTE : Madame [L] [P], épouse [W] née le 15 juin 1967 à [Localité 5] (BIELORUSSIE) domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Marine
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02484_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 28 juillet 2023, le 8 août 2023 et le 25 octobre 2023, Mme B C, représentée par Me Ticot, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e26
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Yassin X...a produit encore la copie d'un courrier adressé par Me Marine Ticot avocat à la cour d'appel de Nancy le 5 mars 2015 au Bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Metz lui faisant part,
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c6
17 février 2011
17 février 2011
-Y...relèvent que si des difficultés se sont présentées entre Thomas X... et ses parents, " la meilleure façon de les aplanir est de faciliter un contact par l'intermédiaire de Timoté... " ; Qu'il
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69d5e394cdc6046d477b3139
7 avril 2026
7 avril 2026
La société Tirot est intervenue pour les essais moteur et paramétrage et les essais en mer.
Source officielleChambre Sociale
626cd2efbd20aa057d9f37e7
28 avril 2022
28 avril 2022
au greffe de la Cour d'appel le 20 du même mois ; Appelante : La Sarl Eleuthera Plongée, inscrite au Rcs de Papeete sous le n° 7241 B, n° Tahiti 512582 dont le siège social est sis à Punaauia Marina
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02939_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
de carences fautives dans la prévention des risques liés à l’exposition des travailleurs aux poussières d’amiante lors de son activité professionnelle au sein de la direction du commissariat de la marine
Source officielleChambre Sociale
64eedcd3bb2c32d969d3542c
24 août 2023
24 août 2023
BOUYSSIÉ, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 14 avril 2023 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 11 mai 2023, devant Mme TISSOT
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03031_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
de Toulon, puis du 1er juillet 2010 au 31 juillet 2021 au sein du dépôt d’essences marine de Toulon.
Source officielle5ème Chambre
68df589f5835300816d8162c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
L'INCIDENT : Madame [R] [P] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Céline DEBRAY, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Représentée par Me Marine
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02890_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Olivier Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Tizot, pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a56c
1 mars 2007
1 mars 2007
FB / BL Marianne X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03027_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Par des mémoires en défense enregistrés le 23 juillet 2021 et le 14 avril 2022, la commune de Gauriac, représentée par Me Tissot, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge
Source officielleCabinet B
63c3a6c3ff43777c905a4eea
12 janvier 2023
12 janvier 2023
RIPOLL, conseiller, Mme TISSOT, vice-présidente placée auprès du premier président, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ;
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03725_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par mémoire enregistré le 18 octobre 2022, la commune de Saint-Paul-de-Varces, représentée par CDMF Avocats Affaires publiques, agissant par Me Tissot, conclut au rejet de la requête et à ce que MM.
Source officielle2ème Chambre
62c3d45893e17a6379205684
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Représentée par Me Florence Barre Aujoulat, avocat au barreau de Guadeloupe,Saint-Martin et Saint-Barthélémy.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85811
25 septembre 2001
25 septembre 2001
COMPARANT, concluant et ayant pour conseil la SCP Eric MALLET - Jean-Marie TISSOT, avocats au barreau de BRIEY Appelante, devant la Cour d'appel de NANCY, d'un jugement rendu, le 5 avril 1996,
Source officielleChambre commerciale
6864c05e17fdd29c296517cc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Navarro,Likoso et Martin Lawrence Galleries, Rinck et La table de Valérie, pour une valeur nette comptable au 31 mars 2018 de 74 975 €, concernant un vélo électrique, un téléphone portable, et des 'uvres
Source officiellePage 1 sur 2