AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Chambre D
6032c20364f086384cf83183
29 novembre 2017
29 novembre 2017
veuve [C] née le [Date naissance 2] 1940 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Marie-pierre
Source officielleChambre 2-4
626a2f0271469e057d7899c3
27 avril 2022
27 avril 2022
, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substitué par Me Marie-pierre PRADEAU-IZARD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES Madame [F] [Y] veuve [W] née le 27 Mars 1942 à SAINTE FOY (69),, demeurant
Source officielle3e Chambre B
61628ccd293034a8c342f6de
13 juin 2013
13 juin 2013
, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Marie-Pierre PRADEAU-IZARD, avocate au barreau de DRAGUIGNAN Madame [RE] [G] assignée à personne le 24 mars 2005 par la SCI SAINT ANDRE.
Source officielleChambre 1-3
678b47138cafc520068c1669
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[F] [E] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Marie-pierre DUPUIS-BELLAGHA, avocat au barreau de LYON
Source officielleChambre 1-2
669a018abf9da27f384b0ccc
18 juillet 2024
18 juillet 2024
de la SCP LES AVOCATS IZARD & PRADEAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Sophie LEYDIER, conseillère de la Chambre 1-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officielleChambre 1-11 référés
67189475d8ceca1cd7018e50
22 octobre 2024
22 octobre 2024
de la SCP LES AVOCATS IZARD & PRADEAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02036_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Par un jugement n° 1808015 du 22 mars 2021, le tribunal administratif de Marseille a annulé cette décision du 2 mai 2018 ainsi que la décision implicite de rejet du recours gracieux.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04400_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 janvier, 31 mars, 19 mai et 12 septembre 2022, l'association syndicale autorisée (ASA) du Domaine du Rastel d'Agay, représentée par la SCP Les avocats Izard
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01916_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 20 mai et 16 septembre 2021, la SARL Pharmacie Gattuso, représentée par Me Pradeau-Izard, demande à la Cour :
Source officielleChambre 1-9
5fda0b6b5cbb664e0ee8ae8d
10 octobre 2019
10 octobre 2019
APPELANTS Maître [O] [O] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Michel IZARD de la SCP LES AVOCATS IZARD
Source officielle3e Chambre A
5fdc642605ad3787f3d1c66b
29 novembre 2018
29 novembre 2018
de la SCP LES AVOCATS IZARD & PRADEAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Compagnie d'assurances ALPHA INSURANCE, demeurant Amaliegade [Adresse 7] - DENMARK représentée par Me Marie-Noelle DELAGE de
Source officielleTaxes et dépens
68a94b5a9df09d0ba6188f9f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
de la SCP LES AVOCATS IZARD & PRADEAU, Plaidant, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Toutes les parties convoquées pour le 24 Avril 2025 par lettre recommandée avec avis de réception en date du 26 septembre
Source officielleChambre 1-5
65aa1ff8a34ad1000858174d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de la SCP LES AVOCATS IZARD & PRADEAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMES Madame [M] [E] épouse [G] demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] SUISSE représentée par Me Arnaud BILLIOTTET, avocat
Source officielleChambre 1-4
6438f1bda942a604f5e9316b
13 avril 2023
13 avril 2023
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Mars 2023, puis avisées par message le 23 Mars 2023, que la décision était prorogée au 13 Avril
Source officielle