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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
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5 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Marie-Stéphanie SIMON SELARL RABILIER ARRÊT du 5 AVRIL 2023 n° : 124/23 RG 22/01994 n° Portalis DBVN-V-B7G-GUIO
Cour d'Appel
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15 novembre 2007
né le 01 Septembre 1942 à CHÂTEAUROUX (INDRE) ... 36500 CHEZELLES représenté par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Hélène ROUET-HEMERY, avocat au Barreau de
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18 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Marie-stéphanie SIMON Me Véronique PIOUX ARRÊT du 18 JANVIER 2023 n° : 32/23 RG 22/01155 n° Portalis
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16 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/03/2021 Me Marie-Stéphanie SIMON la SCP SAINT-CRICQ & ASSOCIÉS ARRÊT du : 16 MARS 2021 No : 49/21 - No RG : 19
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21 mars 2019
Ayant pour avocat Me Hugues LEROY, membre de la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS substituée par Me Marie-stéphanie SIMON, avocat au barreau D'ORLEANS SA BNP PARIBAS société ayant
Premier Président
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17 août 2023
Nous, DAVID Alexandre, Président de Chambre à la Cour d'appel d'Orléans, exerçant par ordonnance de délégation N° 167-2023 du 05 Juillet 2023 les fonctions de Premier Président, Assisté de Madame Marie-Claude
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23 mai 2008
C/ SAS FROMAGERIE D'ANJOIN Notification aux parties par expéditions le : Me SIMON - Me VERNAY Copie : CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 23 MAI 2008 No - Pages APPELANTE : Madame Annick
Chambre Civile
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15 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2025 Me Marie-Stéphanie SIMON Me Estelle GARNIER ARRÊT du : 15 JUILLET 2025 N° : - 25 N° RG 23/00569
687732f07032dd17d194bab3
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2025 Me Marie-Stéphanie SIMON Me Estelle GARNIER ARRÊT du : 15 JUILLET 2025 N° : - 25 N° RG 23/00568
Chambre Sécurité Sociale
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26 avril 2022
Instance d'ORLEANS en date du 17 Décembre 2019 ENTRE APPELANTE : Madame [I] [V] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Thierry CARON, avocat au barreau d'ORLEANS, substitué par Me Marie-Stéphanie
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29 avril 2008
par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour INTIMES Monsieur Cédric Y...
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17 novembre 2014
Simon X..., né le 5 mars 2004, a été reconnu le 26 décembre 2003 par Manon X..., sa mère, et le 15 mars 2013, par Stephen Y....
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1 juin 2011
B..., Patrick C..., Stéphane F... et Alain G....
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18 décembre 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 18 DECEMBRE 2015 No2015/ 710 Rôle No 13/ 22331 Stéphane X... C/ Christine Y... Simon Z...
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10 décembre 2008
Aux termes d'un testament en date du 28 mars 1992, M. Serge X... avait institué Mme Simone A... épouse B... en qualité de légataire universelle. La succession de M.
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5 mai 2011
en l'étude de Me Z... notaire à Denain instituant un régime de séparation de biens et deux enfants sont issus de leur union : - Simon né le 22 mai 2000, - Pierre né le 08 mars 2003.
Chambre 1-11 référés
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3 octobre 2022
BG & ASSOCIES en la personne de Me Stéphanie BIENFAIT , administrateur judiciaire de la SCI ROC II, demeurant [Adresse 4] - [Localité 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
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8 mars 2013
ARRET No 13/ 63 du 08 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Charly X... Mélanie X... Océane X...
Pôle 4 - Chambre 2
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29 mars 2017
Jean-Loup CARRIERE, président et par Mme Stéphanie JACQUET, greffier présent lors du prononcé. *** FAITS & PROCÉDURE La SCI Simon est propriétaire du lot n°29 dans un immeuble soumis au régime
Chambre 3-1
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22 janvier 2025
GIT'IMMO GESTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Stéphane GALLO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
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