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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

627df9a10d41e0057d43e85b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

de l'Unite Economique et Sociale Marie Claire C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6034ce3da1166ab88d0f78df

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Claire Album, SIC et Marie Claire Netherlands aux entiers dépens de première instance et d'appel, - débouter les sociétés Marie Claire Album, SIC et Marie Claire Netherlands de l'ensemble de leurs demandes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cc7

Appel

14 janvier 2004

14 janvier 2004

MARIE CLAIRE ALBUM C/ Thérèse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c99b

Appel

21 novembre 2008

21 novembre 2008

Madame Marie-Claire X... et Monsieur Gérard Y... ont été licenciés tous deux pour motif économique par courriers du 6 juillet 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87293

Appel

11 octobre 2005

11 octobre 2005

Le 29 mai 2004, Marie-Claire X... a informé son fournisseur qu'elle cessait ses activités et que la commande était annulée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91810

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

décision, Mme Marie-Claire X...devrait payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61630b6f42de3d260b993274

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

et édite notamment les magazines 'MARIE CLAIRE ALBUM' et 'MARIE CLAIRE ALBUM MAISON', en France et à l'étranger.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadfbd3db21cbdd8c5d7

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Marie Claire X... divorcée Y... C / Fidèle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c128

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistée de la SELARL BJA, avocats au barreau d'ANNECY à : Intimée Mme Marie-Claire X... divorcée Y..., demeurant ...

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25VE03837_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

au sein de l’unité économique et sociale Marie Claire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd91395

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

la décision, Mme Marie-Claire X... devrait payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Marie-Claire Xc/La S

6253ca4bbd3db21cbdd8a977

Appel

7 février 2008

7 février 2008

CHAMBRE SOCIALE - SECTION C PRUD'HOMMES No de rôle : 03/02390 Madame Marie-Claire X... c/ La S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d7c

Appel

8 septembre 2006

8 septembre 2006

2006 par Marie Claire X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb99

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Entendue par le juge des tutelles, Mme Lucienne X...veuve Y...a déclaré recevoir des visites de Mme Marie-Claire X...et, parfois, du mari de cette dernière, son fils Bruno.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163230a3dbed56e5e2c2ea3

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

Claire SAS, Marie-Claire Album SA, Inter EDI SA, SIC SARL, Avantages SAS, EDI SIC SARL, CREE SARL, Revue du Vin de France SAS, Votre Beauté SAS, Mariages SAS et Capital média SAS aux fins de voir dire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4d6

Appel

18 mars 2011

18 mars 2011

. : 08/ 01653 ARRÊT du : 18 mars 2011 Madame Marie-Claire X... Monsieur Didier X... C/ Madame Georgina Y...veuve X... formule exécutoire à : S. C. P. G. B.

Source officielle
CA

15e chambre

62c67cb6ca9bf26379030a69

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

MARIE CLAIRE ALBUM Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 juin 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Section : Encadrement N° RG : F18/00803

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd938a1

Appel

6 janvier 2017

6 janvier 2017

André X... né le 28 février 1945 à NANTES (44000) et Madame Marie-Claire Y...épouse X... née le 10 mai 1948 à LA FLECHE (72200) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd8929e

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me GRANDGUILLOTTE, avocat au barreau de LYON substitué par Me GELIN, avocat au barreau de LYON INTIMEES : Madame Marie-Claire A... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d8

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

RG N : 15/ 00074 AFFAIRE : Mme Marie-Claire X... épouse Y... C/ M. Daniel Z..., M. Thibaut Y...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DUNEAU, Marie, Claire

SIREN 902362185Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

13/08/2026

Voir →

Radiations

YONG, Laura, Marie, Claire

SIREN 999029937Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

13/08/2026

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Créations

TEETEN, Nathalie, Marie, Claire

SIREN 108401902Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

13/08/2026

Voir →

Créations

Maugin, Marie, Claire, Zohra

SIREN 108640111Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

13/08/2026

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Créations

PERSSON FOLEY, Marie-Claire

SIREN 108057571Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

11/08/2026

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