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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
6711fac97603bf88a1884813
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BLIND BEND STUDIO C/ Société SELARL MARIE DUBOIS Société SELARL MARIE DUBOIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 17 Octobre
Source officielle3ème chambre A
680875dadfde5caae99bd152
22 avril 2025
22 avril 2025
MARIE DUBOIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 22 Avril 2025 APPELANTE : Société MONANNONCELEGALE.COM représentée par [P
Source officielle3ème chambre A
680875dadfde5caae99bd154
22 avril 2025
22 avril 2025
MARIE DUBOIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 22 Avril 2025 APPELANTE : S.A.
Source officielleJurid. Premier Président
66878ce505d6f7f678d49214
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par assignation en référé délivrée le 30 avril 2024 à la SELARL Marie Dubois et à l'URSSAF, la société GMH a saisi le premier président afin d'arrêter l'exécution provisoire.
Source officielle1ere Chambre Section 1
643a4300d83dbd04f5fb2bb6
11 avril 2023
11 avril 2023
MARIE DUBOIS Prise en la personne de Maître Marie DUBOIS en sa qualité de mandataire liquidateur de la Sarl France Eco Solaire [Adresse 2] [Localité 5] Sans avocat constitué COMPOSITION DE LA
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63c79bb0da31367c908eb78b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
MARIE DUBOIS, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société SUBTOILE ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 4 pages) Nous, Déborah BOHÉE, magistrat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68f07da9bfd83326c7063871
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Marie Dubois, venant aux droits de la S.E.L.A.R.L.
Source officielle3ème chambre A
69f19cb5cdc6046d47ee171d
28 avril 2026
28 avril 2026
SELARL MARIE DUBOIS INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème chambre A de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée
Source officielle3ème chambre A
65321abc9e4ea48318f5ac55
19 octobre 2023
19 octobre 2023
BCM ENERGY SELARL AJ PARTENAIRES SELARL AJ UP SELARL MARIE DUBOIS SELARL MJ SYNERGIE LA PROCUREURE GENERALE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre
Source officielle1ere Chambre
651d02e5fe8d588318c1adaf
3 octobre 2023
3 octobre 2023
MARIE DUBOIS Représentée par Me Marie DUBOIS, venant aux droits de la SELARL ALLIANCE MJ et es qualité de liquidateur de la SARL ECO-HABITAT.ENR [Adresse 4] [Localité 7] Non représentée COMPOSITION
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
660cf2597c1ccb0008628c3f
2 avril 2024
2 avril 2024
SELARL MARIE DUBOIS SELARL MARIE DUBOIS ès qualité de mandataire liquidateur de la société AVENIR GROUPE EXPERTISES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Pascale DRAI-ATTAL, avocat au barreau de
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01144_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
par Me Vacheron, agissant depuis l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Lyon du 1er février 2024 par ses liquidateurs judiciaires la SELARL Marie
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00339_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Les SELARL AJUP et Marie Dubois ont alors été désignées respectivement administratrice et liquidatrice de la société et avaient, à la date d'enregistrement du présent recours, conservé ces qualités.
Source officielleCour d'Appel
LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 05 Février 2013 SCI OPTIMAc/Eric X
6253cc93bd3db21cbdd908f2
5 février 2013
5 février 2013
ENTRE : SCI OPTIMA Villa Châtaignier 87300 PEYRAT DE BELLAC Demanderesse au référé, Représentée par Maître Marie DUBOIS, avocat, substituant Maître Jean VALIERE VIALEIX, ET : Monsieur Eric
Source officielle2e chambre sociale
64379dcd9477fe04f5cc6492
12 avril 2023
12 avril 2023
La SELARL Alliance MJ, représentée par Maître Marie Dubois , et la SELARL MJ Synergie, représentée par Maître Bruno Walczak, ont été désignés liquidateurs judiciaires.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02181_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
et la Selarl Marie Dubois ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00123_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Par un mémoire enregistré le 23 mars 2021, M.
Source officielle8ème chambre
69e9aca6cdc6046d4737df03
22 avril 2026
22 avril 2026
général, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Philippe GUELLIER de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 119 Ayant pour avocat plaidant Me Maître Claire-Marie
Source officielleCour d'Appel
SAS ENTREPRISE LIMOUSINE DE CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLESc/Monsieur Marc X
6253cd0abd3db21cbdd921cc
26 mars 2015
26 mars 2015
DOSSIER N 15/ 00006 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 26 Mars 2015 SAS ENTREPRISE LIMOUSINE DE CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES c/ Monsieur Marc X...
Source officielleChambre A - Civile
65bb45171712fc000885e7e1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
la mise en état, assistée de Christine Leveuf, Greffier lors des débats, et Flora Gnakalé, greffier lors du prononcé, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [U] [T] né le 01 Mars
Source officiellePage 1 sur 179