Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
64acf3a003c09105db6c0457
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Madame [G] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai INTIME Monsieur [C] [F] décéédé le 1er août 2022 Représenté par Me Marianne
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45c
30 juin 2011
30 juin 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Marianne DEFENIN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Sandrine Henriette Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e441
30 juin 2011
30 juin 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Marianne DEFENIN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Philippe Gaston Adolphe Z...
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
60330089a70bfd73324bf635
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Juge aux affaires familiales de LILLE APPELANT Monsieur [S] [E] [P] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Marianne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03950_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
C, représenté par Me Saint-Martin. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b20f
5 décembre 2007
5 décembre 2007
C / Marianne, Claire, Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 19 Janvier 2005c/Madame X
6253c93cbd3db21cbdd87a9d
14 novembre 2005
14 novembre 2005
a déclaré Marianne X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00288_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
dans les actions intentées contre lui, dans les cas définis par l'organe délibérant. 3.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04623_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
/Un décret en Conseil d'Etat définit les modalités d'application du présent article ". 3. A supposer que la présence habituelle en France de M.
Source officielleContestations Honoraires
65b0c0e98d0ccf000877e782
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[C] [X] a saisi Me Marianne Hélias, membre de la Selarl Marianne Helias, avocate au barreau de Quimper, pour défendre ses intérêts dans un litige l'opposant au Crédit Agricole devant le tribunal de commerce
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03971_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 16 décembre 2020, la rectrice de l'académie de Limoges conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04616_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
/Un décret en Conseil d'Etat définit les modalités d'application du présent article ". 3. Il est constant que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
64a6607bbbd03a05db965332
5 juillet 2023
5 juillet 2023
à partir des mots clé 'styx marianne', on n'obtient pas la 'Marianne asiatique'ni aucune des Mariannes de [C], alors qu'en entrant sur le réseau Instagram les mots-clé 'liberté égalité humanité', tels
Source officielleChambre civile TGI
64acf41503c09105db6c0636
4 juillet 2023
4 juillet 2023
La présente ordonnance a été signée par Monsieur Patrick CHEVRIER, Le conseiller de la mise en état et Madame Marina BOYER, le greffier.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00454_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Par des mémoires en défense enregistrés le 21 avril 2022 et le 29 mai 2022, la communauté de commune du Val de l'Eyre, représentée par Me Laveissière, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Philippe Xc/Madame Stéphany
6253cd13bd3db21cbdd9238c
6 mai 2015
6 mai 2015
Elle (sa marraine) demanda alors à son mari " que fais-tu là, tu n'as rien à faire ici ". Il était allongé derrière moi, et ma cousine devant moi.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
69df21b9cdc6046d4747f783
14 avril 2026
14 avril 2026
Madame [F] [Z], Madame [W] [P] épouse [B], Madame [Y] [U] épouse [A], Madame [T] [C] épouse [H], Madame [D] [V], Madame [M] [JN], Madame [DC] [DW] [DX], Madame [XQ] [IY] épouse [BW], représentés par Me Marina
Source officielleChambre 1-3
696b6e0bcdc6046d47a2659f
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Marianne FEBVRE, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f22c
6 mars 2012
6 mars 2012
MOTIFS DE LA DÉCISION : Le premier juge a fondé sa décision sur le postulat d'une volonté de l'épouse de se marier exclusivement pour régulariser son séjour en France, selon ses propres déclarations
Source officielleChambre civile TGI
642d1506cb8fa004f57da429
4 avril 2023
4 avril 2023
Saint-Pierre sous le numéro 822 946 182) [Adresse 2] [Localité 5] INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°23/95 DU 04 Avril 2023 Nous, Laurent FRAVETTE, conseiller de la mise en état ; Assisté de Marina
Source officiellePage 1 sur 63