enregistré à son secrétariat le 29 mars 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des documents cadastraux relatifs au statut du sentier Mallet

la protection de TP de Saint-Paul, décision attaquée en date du 04 Novembre 2025, enregistrée sous le n° 25/00409 Monsieur [D] [F] [G] [S] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Jordan MALET

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Sellerie.

de débouter les SAS Maltem et Maltem Consulting Group de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions formulées à l'encontre de la société Devea, - de condamner chacune des SAS Maltem et Maltem

ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 16 JANVIER 2020 N°2020/28 N° RG 18/18026 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDK2S SARL MAL INVEST C/ SAS LE CHATEAU DE LA MALLE

POZZOBON, greffière EXPOSE DU LITIGE ET PROCEDURE Suivant acte d'engagement du 29 mars 2007, l'université [5] a confié à la société Malet, devenue la société anonyme Spie Batignolles Malet, le

[K] dans le groupe, la société Maleg a développé une activité subitement auprès, exclusivement, des clients de la société [P] et fils et avec ses fournisseurs, les tonnages réalisés par la société Maleg

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MALLEZ se désiste de sa demande en paiement de la somme de 1.423 Francs, - déboute la SA P.

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No 10/04851 AFFAIRE : Malek X... C/ S.A. L'OREAL (SIEGE SOCIAL) ...

GROUPE CONCORDE, a partiellement indemnisé la société MALET AZOULAY établie à RUNGIS, mentionné comme réceptionnaire au connaissement.

représentée par la SCP MALET Gilles AA... représenté par la SCP MALET Pierre BB... représenté par la SCP MALET Marie Thérèse BB...

[U] [X] a été embauché selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 9 octobre 2006 en qualité de chauffeur de camion par la SA Entreprise Malet devenue ensuite la SA SPIE Batignolles Malet

Par acte du 22 mars 2021, la SA Spie Batignolles Malet (anciennement SA Entreprise Malet) a déclaré former appel du jugement en désignant la SCI Favarel en qualité de partie intimée et en indiquant que

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Ainsi que retenu par le tribunal, la société Marem a perdu un mois d'exploitation sur ce fonds.