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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

20 résultats pour « Maigre-Duplaix »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, les conditions de production du cahier des charges du label rouge n° LA 03/11 Maigre d'aquaculture marine sont modifiées temporairement comme suit : - Au chapitre III.1.a Etat final

Article 4

—

application du second alinéa de l'article D. 551-26 du code rural et de la pêche maritime, tout éleveur membre d'une organisation de producteurs non commerciale peut, s'il est engagé dans la filière agriculture biologique, apporter moins de 75 % des animaux maigres

Article Annexe I

—

Saône-et-Loire Palmidor Bourgogne SASU 71 546 001 Canards, lapins de chair Guillot Cobreda 71 158 01 Poulets, pintades Gastronome Industrie Sévrienne 79 195 003 Poulets standards Deux-Sèvres SARL JBA 79 091 002 Poulets, lapins de chair, canards maigres

Article D654-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 61 > 33

Code rural (nouveau)

du nombre d'animaux abattus, les coefficients multiplicateurs suivants, établis pour chaque espèce ou groupe d'espèces en tenant compte de leur poids, sont appliqués à chaque animal, quel que soit son âge ou son sexe : 3 pour une dinde ou une oie, maigre

Article D654-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 33 > 67

Code rural (nouveau)

-Pour la connaissance des prix des marchés des gros bovins " entrée abattoir ", des gros bovins maigres, des veaux de boucherie, des veaux de huit jours à quatre semaines, des ovins, des caprins, des porcins, des équidés, des volailles et des œufs, des

Article Annexe I

—

Veine maigre. Griffe. Jarret. Jarret avant. Jarret arrière. Poitrine. Gros bout de poitrine. Milieu de poitrine. Tendron. Plat de côte. Dessus de côte. Flanchet.

Article Annexe I

—

.) ; - avoine maigre ou rude (Avena strigosa Schreb.) ; - blé dur (Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren) ; - blé tendre (froment) (Triticum aestivum L. subsp. aestivum) ; - épeautre (Triticum aestivum L. subsp. spelta (L.)

Article Annexe

—

. - Rillettes ÉTAPES CODE DES USAGES EXIGENCES CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES Cf Exigence N°4 N° 1 N° 2 réception de la matière première Maigre, abats et gras de porc Utilisation exclusive de porc et de coches certifiés

Article 12

—

Note de 1 (maigre) à 5 (très gras). Notes conformes 2, 3 et 4. Couleur du gras externe. Observation du gras au niveau de la séparation de l'aiguillette et du rumsteck et du grappage de l'intérieur de la carcasse.

Article 111 quater P

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

Ex 0207 Viandes fraîches, réfrigérées ou congelées des volailles du numéro 0105. 0208 Autres viandes comestibles, fraîches, réfrigérées ou congelées. 0209 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues

LEGIARTI000050864482

—

Maigre (Argyrosomus regius) : 35 cm. Mulet (Mugil spp.) : 30 cm. Orphie (Belone belone) : 30 cm. Rajiformes : 45 cm. Raie brunette (Raja undulata) : 78 cm. Sar (Diplodus sargus) : 25 cm. Saumon (Salmo salar) : 50 cm.

LEGIARTI000023451753

—

. ― Etat d'engraissement CATÉGORIE APPELLATION DESCRIPTION 1 Maigre Aucune trace de graisse à l'intérieur ni à l'extérieur de la carcasse 2 Peu couvert Les graisses de couverture sont insuffisantes : le muscle est presque partout apparent

Article Annexe

—

Présence d'hépatocytes maigres : Morceaux de foie maigre : 1 pour 2 cm2. En petit amas : 4 pour 2 cm2. Isolés : 40 pour 1 mm2. Périvasculaires : 4 pour 2 cm2. Périportaux : 2 pour 2 cm2. - 2.

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Revêtement de murs Dalles plastiques, colles bitumineuses, les plastiques avec sous-couche, chape maigre, calfeutrement des passages de conduits, revêtement bitumineux des fondations.

Article Annexe I

—

formation A l'issue de la formation, l'organisme formateur délivre au stagiaire un document permettant d'attester de cette formation comprenant : - les modules de formation suivis ; - les catégories d'animaux visés par la formation suivie : volailles maigres

LEGIARTI000046604070

—

COMBUSTIBLE k 0 en % Gaz naturel 0, 47 11, 7 Propane 0, 51 14 Fuel domestique 0, 57 15, 8 Fuel lourd 0, 59 16 Charbon gras 0, 67 18, 7 Charbon maigre 0, 71 19, 6 Coke 0, 71 20, 6 b) Chaudières à condensation autre que celles fonctionnant

Article 9

—

Note 0 (éliminatoire) : Animal maigre : les creux aux abords de la queue sont si prononcés que l'engraissement ne pourra être complet, les côtes sont apparentes et tranchantes.

Article Annexe 1

—

Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin 6430 X X X X Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii 6440 X Pelouses mésophiles 65 Prairies maigres

Article Annexe I

—

Elles sont si possible enlevées, sinon et dans le cas spécifique des cuves enterrées, elles doivent être rendues inutilisables par remplissage avec un matériau solide inerte (sable, béton maigre ...). (1) Un modèle a été constitué pour la rédaction des

Article Annexe I

—

matière grasse (beurre, crème) Réaliser des purées de légumes Réaliser un fumet de poisson simple Lier à base de jaunes d'œufs Réaliser une sauce tomate Réaliser un fond blanc de veau, volaille, marmite Réaliser des duxelles (maigre