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115 résultats pour « MASSIA Claudia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87666

Appel

14 avril 2005

14 avril 2005

Me MASSI Claudia REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef91

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Claude Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c5f

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

Claudio Y...et Mme Maria Z..., épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd9489c

Appel

3 février 2020

3 février 2020

Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e857decdc6046d4718ba98

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Appelante : S.A.S. [1], représentant : Me Jérémie GICQUEL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1128 - N° du dossier E000E87Z Intimé : Monsieur [M] [X], représentant : Me Maria-claudia

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6799c41b5331f58c9ee86e6e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

V-B7H-VZ5D du rôle général, opposant : Madame [H] [M] née le 10 septembre 1988 à [Localité 5] (ANGOLA) de nationalité angolaise [Adresse 3] Bopite aux lettre n° 1371 [Localité 2] Représentant : Me Maria-Claudia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e793

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

RG N : 10/ 00969 AFFAIRE : Claudine X... épouse Y... C/ BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL, Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0c2

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Brieuc de MORDANT de MASSIAC, Président, M. BOUGON et Mme BELLADINA, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e523

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

Brieuc de MORDANT de MASSIAC, Président, M. BOUGON et Mme BOUSQUEL, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94045

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Claudine Y... épouse X... C/ Liliane Z... en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL ECOCAZA Grosse délivrée le : à : Me J-P A... Me P. B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a408

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

Jean-Claude SALAT ... Représentante : Me Barbara A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd88

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

APPELANT ET : BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL ... Représentant : Me Sébastien C...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

670e05fd10ea465c0ffcf942

Appel

12 octobre 2024

12 octobre 2024

Copies délivrées le : à : LE MINISTERE PUBLIC Madame [Y] épouse [L] LE CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 4] Madame [L] épouse [E] Madame [V] Maître RAMALHO-CLAUDIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f51

Appel

25 février 2016

25 février 2016

José Louis X...sous curatelle renforcée représenté par L'UDAF C/ Mme Maria De Fatima Y...épouse X... L. S/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87310

Appel

25 août 2004

25 août 2004

Maria Nivelli Y.... épouse X... Z.../ A..., Gérard X... Georgette B... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e61

Appel

29 janvier 2004

29 janvier 2004

Claudine née le 03 Juin 1948 à ASNIERES SUR SEINE Fille de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a26

Appel

28 février 2007

28 février 2007

(avocat au barreau de PARIS) APPELANT ET : BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL siège social 18 Boulevard Moulin 63000 CLERMONT-FERRAND Représentant : Me Sébastien D...

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CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93016

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

LA COUR Alexandre A..., divorcé de Claudine E..., est décédé le 6 août 2009 à MONTLUCON. Il laissait à sa succession deux enfants, Madame Laurence A... épouse Z... et M. Claude A....

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

60366a730862aa0b9b68da9b

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

PRODOMO N° SIRET : 409 178 9288 (PARIS) ayant son siège [Adresse 4] [Adresse 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f9d

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

du prix de 160.000 €, ces derniers restent devoir à Claudette X... et à Robert A... une somme de 25.000€ en règlement du prix de vente.

Source officielle

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