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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
5fd92f84b0c5880f3171393a
19 mai 2020
[S] et la société Luciad le 15 avril 2011 ; Condamne en conséquence M.
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1ère Chambre
5fdc51d127ff4475dd33a55a
4 décembre 2018
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SARL VILA LUCA [...]
Pôle 5 - Chambre 4
69fc22fbcdc6046d47e1669f
6 mai 2026
Gueguen, Lucas [Localité 10], Lucas [Localité 15], Lucas [Localité 16], Vallée, Vallée Atlantique, Groupe Vinet ; o 21 000 euros chacune aux sociétés CDRE, Lagarde et Meregnani venant aux droits de la
68d622c02dc9e6b62770a87b
4 juin 2025
ANGERS, SARL LUCAS GUEGUEN, SARL LUCAS LAVAL, SARL LUCAS [Localité 52], SARL LUCAS DECORATION, SARL LUCAS [Localité 54], SARL ETS RICORDEL, SARL RINGEARD DECORATION au titre de l'article 700 du CODE DE
CHAMBRE CIVILE
6a0ea395cdc6046d4766dccb
20 mai 2026
et SELARL LMJ à communiquer l'attestation d'assurance RC et RCD de la SAS CATHERINE DE LUCA et FIXER au passif de la SAS CATHERINE DE LUCA la somme de 50 € par jour de retard à compter l'ordonnance à
Chambre Civile
69f0416acdc6046d47ccb1d4
27 avril 2026
SOCIETE GENERALE CALEDONIENNE DE BANQUE, représentée par son Directeur en exercice, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Anne-laure VERKEYN de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN
6ème Chambre
62c7ca89cb8dca058e3e7c7f
7 juillet 2022
LUCIOS FRANCE C/ S.C.I.
CHAMBRE 2 SECTION 2
5fd986a4e3607e7668764d9d
16 janvier 2020
Le siège social de la société Prestige est situé à [Localité 6], dans un local commercial donné à bail par la SCI Luca.
5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00099_20251020
20 octobre 2025
Aucun autre titre n’est produit par les parties portant sur le mur séparant la propriété de la SCI Santa Lucia F. du chemin de Saint-Joseph et en attribuant la propriété à la SCI Santa Lucia F. ou à un
Cour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fde1
27 septembre 2012
Cfp chacun à Lusia B..., Alefosio Y... et Sekonita C..., grands-parents de Pésamino X....
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_20MA00508_20231204
4 décembre 2023
Par un jugement n° 1801095 du 30 décembre 2019, le tribunal administratif de Bastia a rejeté la demande de la SCI Santa Lucia.
Pôle 6 - Chambre 9
6033a8021619a55c1eb74662
3 mai 2017
Mme [B] [S] a complété le 25 juin 2008 sa déclaration de créances au passif de la société LUCIA STRICKWARENFABRIK AG.
6253cb0fbd3db21cbdd8cc39
24 octobre 2008
4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 OCTOBRE 2008 No 2008 / 429 Rôle No 07 / 17924 Lucia X...
6253cab4bd3db21cbdd8bcd6
24 janvier 2008
DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 24 JANVIER 2008 (Rédacteur : Jean- Claude SABRON, Conseiller,) No de rôle : 07 / 01697 Lucia
6451fb8a48616ed0f8cd50c4
2 mai 2023
Ce permis a été transféré le 11 janvier 2022 à la société Lucia les bains.
DCA_20MA01522_20220530
30 mai 2022
Article 2 : Mme B... versera à la commune de Santa-Lucia-di-Moriani la somme de 1 500 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
6253ccd7bd3db21cbdd91733
20 mars 2014
.-98890 PAITA Représenté par Me Valérie LUCAS, avocat au barreau de NOUMEA LE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES-FGAO, pris en la personne de son représentant légal en exercice
DCA_24MA00831_20260109
9 janvier 2026
Olivier Guillaumont, rapporteur public ; - et les observations de Me Righi, avocat de la SCI Santa Lucia F.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fd977b508556065849e5a69
27 janvier 2020
Rédacteur : Monsieur Robert CHELLE, Président) N° RG 19/01227 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K422 Monsieur [T] [D] c/ Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL DE LA REPUBLIQUE SELARL MALMEZAT-PRAT LUCAS-DABADIE
DCA_20MA01899_20220530
suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière (SCI) B2M a demandé au tribunal administratif de Bastia d’annuler l’arrêté du 29 juin 2018 par lequel le maire de Santa-Lucia-di-Moriani