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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
6811aeb481f47e994feb2699
29 avril 2025
29 avril 2025
RAS 290 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Louise FLEUROT, avocat au barreau de LYON
Source officielleChambre Sociale
6811aeb481f47e994feb269b
29 avril 2025
29 avril 2025
RAS 290 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Louise FLEUROT, avocat au barreau de LYON
Source officielle2e chambre sociale
697b07d4cdc6046d4711f561
28 janvier 2026
28 janvier 2026
MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Iris RICHAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER,-Avocat postulant Représentée par Me GUICHARD , avocat au barreau de LYON substitué par Me Louise
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6866137827f49a37ec714e20
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Virginie DENIS-GUICHARD de la SELARL VDG AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Louise
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6866137827f49a37ec714e22
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Virginie DENIS-GUICHARD de la SELARL VDG AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Louise
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c86e
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Louis Emile Z... ... 76111 YPORT Monsieur Michel Elie Simon X..., agissant es qualité d'héritier de Monsieur Y... Louis Emile Z... ... 51480 FLEURY B...
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e41c25a97f0381f5408
10 juin 2014
10 juin 2014
Mlle [L] et le cabinet FLEURUS, assignés selon les modalités prévues à l'article 659 du code de procédure civile, n'ont pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868fd
20 mai 2003
20 mai 2003
La SARL LE RELAIS FLEURI conteste, encore, le redressement sur des sommes figurant au compte courant débiteur de Jean Louis D..
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a7
29 février 2012
29 février 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60f
18 septembre 2008
18 septembre 2008
MEDIA PARTICIPATION PARIS (société mère du Groupe FLEURUS), MANGO et GROUPE FLEURUS (société FLEURUS) l'ont assigné, avec la société HUGO, devant le tribunal de grande instance de Paris aux fins de solliciter
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94575
25 avril 2019
25 avril 2019
défaillante, Société ORANGE (ORLÉANS/FLEURY/LA FERTE/ST JEAN DE BRAYE) prise en la personne de son représentant légal [...] [...]
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01934_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Par une décision du 10 mai 2017 le maire de la commune de Fontenay-le-Fleury a refusé de leur octroyer le permis de construire sollicité. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE01982_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Il résulte de tout ce qui précède que la commune de Fontenay-le-Fleury est fondée à soutenir que la demande présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d8d
20 septembre 2017
20 septembre 2017
ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE VINGT SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX SEPT, (20/ 09/ 2017), Nous, Michel Louis BLANC Président de Chambre à la Cour d'Appel d'ORLÉANS, faisant fonction
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8674b
2 décembre 2002
2 décembre 2002
Certes la modification pourra être modeste, mais restera cependant tributaire de l'approvisionnement du fleuriste et de sa localisation.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4fb
28 juin 2007
28 juin 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Jean- Louis BERGEZ, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
64101eeb980e61fb026a9c31
6 octobre 2022
6 octobre 2022
EMILY, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président, assistée de Estelle FLEURY, greffière; DÉBATS à l'audience publique du 05 Octobre 2022; Les parties comparantes ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd9
22 avril 2011
22 avril 2011
actuellement détenu à la Maison d'Arrêt de Fleury Mérogis-Ecrou no... ... 91705 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS comparant AUTRES PARTIES Madame Barbara Y...
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT03368_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
B représenté par Maître Louis Yarroudh-Fleurion, demande à la cour de : - prononcer en application des dispositions de l'article R. 811-15 du code de justice administrative, le sursis à exécution de
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616389a9a5395b851a399e04
13 octobre 2010
13 octobre 2010
Monsieur [F] [CV] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 36] [Localité 33] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Alain FLEURY
Source officiellePage 1 sur 5