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1 034 résultats pour « Loric »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre-1 civile et com.

69f19644cdc6046d47ed97ad

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

* * * * * * * * EXPOSE DU LITIGE La société Logic Reims est une société d'interim, immatriculée le 29 novembre 2018.

Source officielle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a226597cdc6046d47396e52

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Finance ; - condamné l'appelante aux dépens de l'appel formé à l'égard de la société Logic Finance. 10.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

69424a9561c46255e16f3cc3

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

universelle du patrimoine, les patrimoines des sociétés SeLoger, Belles Demeures et Concept Multimédia, elle édite les sites internet et applications www.seloger.com> et 'SeLoger', www.logic-immo.com> et 'Logic

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910ce

Appel

12 février 2014

12 février 2014

. --- ooOoo--- Par ordonnance en date du 8 août 2013, la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Limoges a : - Dit n'y avoir lieu au placement du mineur Loric Y...- X... chez son père,

Source officielle
CA

12e chambre

6032b55e0952192c995bfaf6

Appel

5 décembre 2017

5 décembre 2017

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 344 - N° du dossier 20160305 Représentant : Me Eric BERNARD - SELARL BERNARD STEERING LEGAL, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R207 SA LOGIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e07b

Appel

16 mars 2011

16 mars 2011

Le 23 août 1977, Monsieur Don Lovic X..., Monsieur Pierre Simon X...et Monsieur Mathieu X...ont créé la SARL GARAGES DU TAVIGNU, Monsieur Don Lovic X...en étant le gérant.

Source officielle
CA

1ère Chambre

61628536c10e2193c578096c

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

(...)' puis le 22 Décembre 2008: 'pour Lorif, je vous propose de vous appeler dès le début de l'année pour rédiger avec M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

66878c9405d6f7f678d48e22

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Suivant déclaration du 9 octobre 2023, la SAS Logic Etudes Expertises a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b38

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

FAITS PROCEDURE La SAS LOGIC REIMS exerçait une activité de fournisseur de travailleurs temporaires. Le 28 mai 2021, la cessation des paiements de la société LOGIC REIMS a été déclarée.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

66c58305784a89285d3f32e4

Appel

20 août 2024

20 août 2024

SAS LORIN [P] S.A.S.U.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd93970

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

La société LOGIC INSECTES, qui succombe, sera condamnée aux dépens.

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fd91e88e4eb13bb36208894

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Sur l'action directe de la société Amusement Logic SL : La société Amusement Logic SL, sous traitant de la société Sopreco, demande à la cour de confirmer le jugement en ce qu'il a accueilli son action

Source officielle
CA

2 e chambre civile

644b637cc51457d0f882dc5b

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Lorin TP.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd9082b

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

Don Lovic X...

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01110_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Si la SARL R3 Logic France fait valoir que la présence à Grenoble de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01113_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL R3 Logic France ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85eb7

Appel

30 novembre 2001

30 novembre 2001

La société LOGIC ARCH s'est vu confier à son tour par la société ACA EUROPE, sur la région RHÈNE ALPES plus particulièrement, la distribution de logiciels dans le cadre de contrats non exclusifs.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68df5a3721a269c127203a6e

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Partie perdante, la SARL Logic Ingéniérie est condamnée aux dépens d'appel.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68fb977e11af6ba0065f38e0

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LORIS ENR C/ S.A.S.U.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

627f48da551627057d32dfd8

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/05108 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MPZ7 Société LORINE C/ [D] S.E.L.A.R.L.

Source officielle