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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
69e31431cdc6046d47a7a19a
17 avril 2026
17 avril 2026
les dépens à la charge de la société Les Jardins de Lonchamp.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6274bc0c2799a9057d5dcf4d
5 mai 2022
5 mai 2022
La vente a été définitivement conclue par acte authentique en date du 4 décembre 2014 par la SCI Résidence de Longchamps au profit de la Sarl Résidence de Longchamps passé en l'étude de Maître [T] [J],
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163fdd6b83ec65bfc4454b3
16 septembre 2009
16 septembre 2009
de l'appelante et 6 000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; Considérant sur la responsabilité de GENERAL MOTORS quant à la distribution de véhicule utilitaires que LONGCHAMP
Source officielleAvis
CADA:20164018
20 octobre 2016
20 octobre 2016
la suite du refus opposé par le maire de Saint-Lunaire à sa demande de communication de la délibération du 9 mai 2016 créant un arrêt de descente et montée des cars de tourisme sur le boulevard de Longchamp
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a12c
25 septembre 2007
25 septembre 2007
ont des corps de forme trapézoïdale, ceux-ci, dont il n'est pas établi qu'ils ont été commercialisés antérieurement au modèle " Longchamp ", ont une physionomie distincte ; que le sac " Longchamp " n'est
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61626b92e62f7c490f224e83
13 septembre 2013
13 septembre 2013
par sa filiale la société Longchamp.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7H-NG6H S.A.R.L. RESIDENCE DE LONGCHAMPSc/S.E
66177da2e5d80f0008c2e710
10 avril 2024
10 avril 2024
RESIDENCE DE LONGCHAMPS c/ S.E.L.A.R.L. ASCAGNE AJ SO S.E.L.A.R.L. SELARL FIRMA S.A.S.
Source officielleChambre 1-1
68008eb97389f87eaf128459
16 avril 2025
16 avril 2025
Longchamp aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92ddf
26 janvier 2016
26 janvier 2016
G : 15/ 04478 SCP RESIDENCE LES JARDINS DE LONGCHAMP C/ Me Christophe X...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02132_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Article 2 : Les conclusions de la commune de Saint-François-Longchamp sont rejetées.
Source officielleChambre 4-6
62d64939aa6a2f06030d2585
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Nous avons déployé tous les efforts possibles pour vous reclasser au sein de la SAS LES BOUTIQUES LONGCHAMP et du Groupe LONGCHAMP.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0cc
11 juillet 2008
11 juillet 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 JUILLET 2008 No 2008 / 294 Rôle No 06 / 20278 EURL MEUBLE LONGCHAMP C / SCI LIXIA Jean Baptiste DE X
Source officielleChambre 4-6
62d64937aa6a2f06030d2583
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Nous avons déployé tous les efforts possibles pour vous reclasser au sein de la SAS LES BOUTIQUES LONGCHAMP et du Groupe LONGCHAMP.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
671b35aa2edfb0b58c05f006
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[V] s'est engagé envers la Société PMU Le Longchamp à rembourser la somme de 18 748 euros à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be80
18 juin 2008
18 juin 2008
S LONGCHAMP ayant son siège 12 rue Saint Florentin 75001 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représenté par la SCP MONIN- D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fd91ac9eb0eedb6c7f7b7c0
10 juin 2020
10 juin 2020
RG 18/01130 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B44EW Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Novembre 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F17/00649 APPELANTE SAS LONGCHAMP
Source officielleChambre 1-2
696aa3d3cdc6046d4792e998
15 janvier 2026
15 janvier 2026
LONGCHAMP S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88604
4 juin 2006
4 juin 2006
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Sylviane X... a été victime, en 1992, d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un camion assuré auprès du Groupe Longchamp.
Source officielleChambre Sociale
6309b412a521cdc5630b7ac0
23 août 2022
23 août 2022
LE CORTAIL EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE COMMERCIALE LE LONGCHAMP [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Eric DI COSTANZO de la SELARL ACT'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Madame [H
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31ec71dfcd831820182c
7 juillet 2023
7 juillet 2023
ORDONNANCE DE NULLITÉ DE LA DECLARATION D'APPEL Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY, greffier, Vu la déclaration d'appel de la société JCB LONGCHAMP
Source officiellePage 1 sur 7