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375 résultats pour « Loisirs/Enseignement Supérieur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-6

6a191e6dcdc6046d4752554a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il a parallèlement, transmis son curriculum vitae à l'[Localité 4] des dirigeants et créateurs d'entreprise (EDC), établissement d'enseignement supérieur privé reconnu par l'Etat et relevant à ce titre

Source officielle

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CA

1ère Chambre

64364c9929c3df04f589a441

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

d'enseignement supérieur consulaire), qui est celle invoquée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fbc

Appel

15 décembre 2004

15 décembre 2004

Y..., sous l'enseigne LES TECHNICIENS DU SPORT ". - Un commerce exploité sous l'enseigne "TRIGANO SPORT" par M. Z.... La SCI DES LOISIRS dirigée par M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20366_20231004

Admin. Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

supérieur délivrés par les établissements d'enseignement supérieur mentionnés à l'article L. 613-3 ".

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01169_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

A pratique une activité de maitre-nageur indépendante au sein d'un centre de kinésithérapie et de remise en forme et à ce titre dispense des cours d'enseignement de la natation, des cours d'aquagym et

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b2093bcaf505db6969fe

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

aux loisirs sous l'enseigne U Loisirs.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a7649cdc6046d4774f56e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

que les juridictions françaises sont compétentes pour connaitre du litige et que la loi française est applicable condamné la société de droit étranger Admiral Intermediary Services exerçant sous l'enseigne

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02580_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

a eu une incidence sur les résultats de l'enquête ; - la communauté d'agglomération n'a pas motivé son choix de ne pas suivre l'avis de la commissaire-enquêtrice défavorable au projet de parc de loisirs

Source officielle
CA

Avis

CADA:20156102

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

urbaine de proximité, à la sécurité routière et à la vie patriotique ; c) la commission municipale relative à l'accompagnement de la petite enfance et de l’enfance, à l'organisation des accueils de loisirs

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0308d0ccf000877e747

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Concernant la création ligne loisirs créatifs et plein air, le devis vise plusieurs étapes.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02579_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

a eu une incidence sur les résultats de l'enquête ; - la communauté d'agglomération n'a pas motivé son choix de ne pas suivre l'avis de la commissaire-enquêtrice défavorable au projet de parc de loisirs

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163231e3dbed56e5e2c2fb7

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Par lettre du 13 mai 2002 la société RODET LOISIRS, alors en redressement judiciaire, a relevé une dérive complète du comportement de M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6684eb1fa0de54ff609f815a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ACTION DÉVELOPPEMENT LOISIR COMMERCIAL '[Adresse 7]' S.N.C. LES BASSINS D'A S.N.C.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0df8d0ccf000877e77c

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR S.N.C. LES ONDINES C/ S.A.S.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03122_20230626

Admin. Appel

26 juin 2023

26 juin 2023

" Conforama " au sein du centre commercial " Nice One " dans un délai de quinze jours à compter de la date de réouverture des magasins de vente et centres commerciaux d'une surface supérieure ou égale

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6285e0e56a1876057df5d2ae

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

ses demandes, -condamné la Sarl RPL Loisirs aux entiers dépens, -condamné la Sarl RPL Loisirs à payer à la Sas Edel - Hôtel [7] la somme de 1 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca6976c7633dcd15b3dbe

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

(SDML) ENSEIGNE LE REFUGE C/ S.A.S.U.

Source officielle
CA

17e chambre

60370f3e50c8d1a9caa933e3

Appel

17 juin 2015

17 juin 2015

et TECHNIQUE ( JCLT) ; que Monsieur [W] [X] a été élu délégué du personnel au mois de mai 2008 et était salarié protégé jusqu'au 1er avril 2013 ; que l'ASSOCIATION JEUNESSE, CULTURE, LOISIRS

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL03864_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Considérant ce qui suit : 1 La société Sud Loisirs, qui exploite sous l'enseigne " A " une discothèque au Canet-en-Roussillon (Pyrénées-Orientales), relève appel du jugement du 12 juillet 2021 par lequel

Source officielle
CA

Chambre 4-2

62c3d43693e17a6379205559

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

La société OPTIONS LOISIRS compte moins de onze salariés pour les besoins de son activité.

Source officielle