CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

195 résultats pour « Lietav »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X

6253c905bd3db21cbdd87081

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

que la Société de droit suisse EXTRA EXPRESS TRANSPORT LOGISTIK AG a sollicité par requête du 7 avril 2003 l'autorisation d'exécuter en FRANCE un jugement rendu le 16 janvier 2003 par le Tribunal de LIESTAL

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →
CA

Cour d'Appel

Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X

6253c91cbd3db21cbdd87444

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

que la Société de droit suisse EXTRA EXPRESS TRANSPORT LOGISTIK AG a sollicité par requête du 7 avril 2003 l'autorisation d'exécuter en FRANCE un jugement rendu le 16 janvier 2003 par le Tribunal de LIESTAL

Source officielle
CA

3ème chambre A

66fce3e18d6ea26f688da75b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

N° RG 23/09087 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PKWS décision du Tribunal de Commerce de LYON du 09 octobre 2023 2021j00179 Société TRAIDENIS UAB Société ERGO INSURANCE SE LIETUVOS FILIALAS

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162cc34fea1086acdbe41d9

Appel

17 octobre 2012

17 octobre 2012

[J] [E] a cédé à la SCI DU LINTAN, représentée par son gérant, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd85579

Appel

23 février 2001

23 février 2001

Date de l'ordonnance ayant autorisé l'assignation à jour fixe : 12/01/01 Nature de la décision : RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANTE : Société LIETUVOS GELEZINKELIAI, prise en la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd8557a

Appel

23 février 2001

23 février 2001

Date de l'ordonnance ayant autorisé l'assignation à jour fixe : 12/01/01 Nature de la décision : RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANTE : Société LIETUVOS GELEZINKELIAI, prise en la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfcc

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Le devis établi le 28 novembre 2007 par la société SOLECO SOLUTIONS à l'intention des époux X... porte sur des travaux de rénovation de toiture incluant : - des forfaits dépose de tuiles + liteaux + voliges

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163ca1976640886b9a725a9

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

[V], mentionnant la visite ce même jour du restaurant 'le Jule'S' et du restaurant 'Le Liteau' par l'intermédiaire de l'agent immobilier, titulaire d'un mandat de vente, avec cette précision que cet acte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94cfe

Appel

26 mai 2021

26 mai 2021

contractuelle de la société LA SALAMANDRE, [W] [H], la société ANTILLES CONTROLE et la société CARIBEENNE DE CHARPENTE ET CONSTRUCTION BOIS est engagée in solidum pour les non-conformités affectant les liteaux

Source officielle
CA

2ème chambre

650bdedfbeee0f8318b973ea

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Elle fait valoir qu'en vertu des stipulations contractuelles, les parties ont convenu «que la production du listage informatique récapitulant les destinataires de l'information, édité simultanément avec

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9db20cdc6046d47d92690

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

car, sinon, nous aurions autour des fenêtres des fissures importantes en égard au déséquerrage des fenêtres' ; - 'les ajouts de bois de couverture assez récents le long des fermettes afin que les liteaux

Source officielle
CA

13e chambre

643f891aad85da04f53a3d7a

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

* sur le chantier Le Trionnaire La société Maisons CBI soutient que la société Le Gallo n'a pas respecté la commande, les ardoises de toiture ayant été posées sur liteaux au lieu d'une pose sur

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616337f006e11dac7d76d129

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

PARIS - RG n° 08/17576 APPELANTS Monsieur [X] [V] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assisté de Me Claude OHANA de la SCP DREYFUS-SCHMIDT - OHANA - LIETTA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

63d4ccfd92a57405de33175c

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

TTC ; devis établi par la SARL Immo à Neuf 77 (société domiciliée à [Localité 12]) n°00237 du 14 avril 2010 pour des travaux de traitement de bois par injection haute pression, changement des liteaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1d4

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

né le 16 Mai 1959 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

626398e281d302277d8e8b8d

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ces eaux n'ont donc pu s'évacuer rapidement de part le manque de ventilation sous toiture, et qu 'ainsi il y a eu une humidification des chevrons et des liteaux, qui a entraîné l'oxydation des clous de

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00443_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

En ce qui concerne l'atteinte au château de Liettres : 7.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943eb

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

d'habitation, qui occupe toute la largeur de la parcelle et offre deux façades donnant sur la parcelle [...] à usage de cour commune, la parcelle [...] s'étendant, depuis le côté de la maison, jusqu'au rû du Liéton

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c926

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

(lieva) Leona X..., née le 15 juin 1952 à Papeete, de nationalité française, demeurant à 91-917 Nohoihoewa Place 96706 Ewa Beach Hawaii ; 5- B...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163874b947dd77ae6de040e

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

vu des examens et préconisations médicales, l'inspecteur du travail a rendu le 15 mai 2006 une décision reconnaissant le salarié apte au 31 janvier 2006 à occuper le poste de confection de bottes de liteaux

Source officielle