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3 589 résultats pour « Lenaers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

5fdb276bb80c0dbc1453e57d

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Sur les dommages et intérêts Les époux [O] soutiennent que la lenteur avec laquelle l'assureur a traité l'indemnisation du sinistre leur a causé un préjudice, en raison de la longue immobilisation

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9799698490c67b34661b8

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

A été créée pour les besoins de l'opération litigieuse une société filiale dénommée Lebas Technologie SDN BDH (Lebas Malaisie).

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6a17cd7acdc6046d47304f17

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

***************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [Q] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Delphine BOGAERT-LENNE

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

5fd920d416bec7bde16238e3

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

ARRÊT DU 29 mai 2020 N° 389/20 N° RG 17/04305 - N° Portalis DBVT-V-B7B-RGYE CPW/LB RO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdada7eb31b616d3fd0cf18

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

Se plaignant des prestations réalisées et de la lenteur des travaux, les époux [R] ont, par acte du 22 juin 2018, fait assigner en référé la SAS PCA MAISONS devant le président du Tribunal de grande instance

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

5fd9208cd1cd69bd9c88c6ec

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

ARRÊT DU 29 mai 2020 N° 391/20 N° RG 18/00085 - N° Portalis DBVT-V-B7C-RILP CPW/LB RO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

5fd920d316bec7bde16238dc

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

DBVT-V-B7B-RGXS CPW/LB RO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

5fd920d216bec7bde16238d9

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

ARRÊT DU 29 mai 2020 N° 378/20 N° RG 17/04289 - N° Portalis DBVT-V-B7B-RGWX CPW/LB JUGT Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS EN DATE

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

5fd921e48ac4d6bf348608db

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

ARRÊT DU 29 Mai 2020 N° 445/20 N° RG 17/01491 - N° Portalis DBVT-V-B7B-QXFB PR/VM RO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS

Source officielle
CA

1ère Chambre

69005dfc2481d356bd175325

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par déclaration reçue le 3 janvier 2024, la SCI Lena a interjeté appel du jugement en ce qu'il a fait droit à la demande de dommages et intérêts de la SCI Lena seulement à hauteur de 69 460,88 euros et

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

5fd920d216bec7bde16238d8

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

ARRÊT DU 29 mai 2020 N° 377/20 N° RG 17/04288 - N° Portalis DBVT-V-B7B-RGWT CPW/LB JUGT Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS EN DATE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd8549f

Appel

5 octobre 2000

5 octobre 2000

Ils estiment que les préjudices dont la société LENA K fait état ne sont pas justifiés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e5c

Appel

1 mars 2021

1 mars 2021

FAITS ET PROCÉDURE Suite au passage du cyclone Irma et suivant devis du 30 octobre 2017, la société civile immobilière Lena (la SCI Lena) a confié à la SARL Menuiserie Persello des travaux de placoplâtre

Source officielle
CA

1ère Chambre

68008c79ecbbb650faffb005

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Par déclaration reçue le 3 janvier 2024, la SCI Lena a interjeté appel du jugement en ce qu'il a fait droit à la demande de dommages et intérêts de la SCI Lena seulement à hauteur de 69 460,88 euros et

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

5fd920d316bec7bde16238de

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

ARRÊT DU 29 mai 2020 N° 383/20 N° RG 17/04299 - N° Portalis DBVT-V-B7B-RGXY CPW/LB RO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5e7

Appel

13 octobre 2010

13 octobre 2010

* * * Courant 1994, le syndicat ces copropriétaires de l'important immeuble ...à AJACCIO confiait à la SARL LECA E. G. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea78

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Leena X... a interjeté appel de ce jugement par déclaration au greffe en date du 20 mai 2010.

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d00b1dbbe3bae6002f0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Sur les demandes des appelants dirigées contre l'assureur de la société Lena Concept': Sur la nature des désordres affectant les travaux réalisés par Lena Concept': La présomption de responsabilité

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

5fd920d416bec7bde16238e2

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

ARRÊT DU 29 mai 2020 N° 387/20 N° RG 17/04303 - N° Portalis DBVT-V-B7B-RGYA CPW/LB RO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS

Source officielle
CA

Chambre 1-3

696b6e0bcdc6046d47a2659f

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

ATELIER LENA KLEIN ARCHITECTE S.A.R.L.

Source officielle