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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre civile
65b0ba1c8d0ccf000877e4a3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Y] ; - condamné la société Paris Motors Legend à verser à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02137_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 9 mai 2022, M. et Mme B, représentés par Me Leguern, avocat, doivent être regardés comme demandant à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n°
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03883_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
B... relève appel du jugement du 6 novembre 2025 par lequel le tribunal de proximité de Poissy a ordonné son expulsion du logement situé 5 rue Pierre Leguen à Conflans-Sainte-Honorine.
Source officielle1ère chambre
DCA_18PA01266_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
de l'article R. 135-2 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le retrait de la distinction de la Légion d'honneur accordée au généralissime Francisco Franco Bahamonde ; 4°) de mettre
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02339_20240202
2 février 2024
2 février 2024
d'honneur de réintégrer leur fille dans les effectifs de la maison d'éducation de la Légion d'honneur ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat et de l'ordre national de la Légion d'honneur une somme de
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04799_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Elle soutient que : - les zones d'émission du service Radio Bonheur et du service Légende FM se recoupant et l'autorisation délivrée à l'association Radio Légende ayant des incidences sur le marché
Source officielle1ère Chambre
6788a09fa1dbfbd5d79cd604
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[N] et la société SASU Legend Motorcycles * condamné la SASU Legend Motorcycles à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68709fc6f0cfe7ae188fe9f8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
d'honneur tendant à voir « juger que la société A la légion d'honneur n'est pas tenue au remboursement à la SCI de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères » condamné la société A la Légion d'honneur
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03652_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Vu : - le code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite ; - le code de justice administrative.
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fca6e2b57b60559469a620a
19 octobre 2020
19 octobre 2020
A compter du 1er juillet 2010, la Sarl Legends Resort a cessé de régler les loyers, qui étaient payables trimestriellement.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT03265_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
l'arrêté du 28 janvier 2022 par lequel le maire de la commune de Kerlouan a accordé à M.
Source officielleChambre sociale
689588ef79d4e986ce5bcd9f
7 août 2025
7 août 2025
[O] que la légionellose est une infection pulmonaire provoquée par des bactéries légionnelles.
Source officielleAvis
CADA:20153379
10 septembre 2015
10 septembre 2015
juillet 2015, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice, à sa demande de copie du document joint au mémoire de nomination au grade de chevalier de l’ordre national de la légion
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdc324db12e07563f4bfeb6
13 décembre 2018
13 décembre 2018
du Phoenix et les territoires d'une légende - un jeu intitulé Le jeu des territoires - diverses publicités, portant comme slogan, l'intensité d'une légende, suivi d'un verre de bière avec le nom de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616318bce0639f4f1a04a4d6
17 février 2010
17 février 2010
à la page 10 de l'ouvrage en couleurs, la photographie légendée '12 résistants" et figurant à la page 11 de l'ouvrage en couleurs, la photographie légendée 'Red swimming pool" et figurant à la page
Source officielleAvis
CADA:20156142
4 février 2016
4 février 2016
la commission qu'elle n'avait pas reçu de la part du demandeur une pièce d'état civil ou d'identité de Monsieur X ni la preuve que celui-ci avait été nommé au grade de chevalier dans l'ordre de la légion
Source officielle1ère Chambre
68f31eff47bd0e19a239d4b1
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[K] ; déclaré recevable l'appel introduit le 15 octobre 2024 par la Communauté [Localité 9] Côte des Légendes ; condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f8c
16 octobre 2007
16 octobre 2007
. **** DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ : Maître Raymond X..., es qualité de Mandataire à la liquidation judiciaire de la SAS LEGEND NAUTIC ... 56005 VANNES CEDEX représenté par la SCP D'ABOVILLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0d15c25a97f0381f4ba4
27 janvier 2015
27 janvier 2015
2013 - Tribunal de Commerce de CRETEIL - RG n° 2012F00850 APPELANTE : SELARL SMJ, prise en la personne de Me Olivier CHAVANE DE DALMASSY agissant en qualité de mandataire liquidateur de la SAS LEGEND
Source officielle16e chambre
5fd9342dee1b6415a4c02e82
14 mai 2020
14 mai 2020
N° RG 18/08576 - N° Portalis DBV3-V-B7C-S27W AFFAIRE : SCP VAL MARTIN société civile particulière C/ [M] [B] Notaire associé, membre de la SCP JEAN PAUL WATRELOT [M] [B] ET SOPHIE LEGOUEZ
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