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1 426 résultats pour « Laurie BOIREAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a22656bcdc6046d47396b0c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

------ DU 04 JUIN 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux

Source officielle

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CA

2ème chambre civile - HSC

6a1e6802cdc6046d47cb08d7

Appel

31 mai 2026

31 mai 2026

Le 31 MAI 2026 Nous, Jean-Pierre FRANCO, Président, Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 28 novembre 2025 assisté de Marie-Laure

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7a3cdc6046d478a14c6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

------- DU 21 MAI 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0082cdc6046d4757b98d

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

----- DU 23 AVRIL 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb005acdc6046d4757b698

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

, assisté de Marie-Laure MIQUEL, Greffier.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7aacdc6046d478a15a6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

-------- DU 21 MAI 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY,Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7b2cdc6046d478a166d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

------- DU 21 MAI 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0069cdc6046d4757b7ad

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

----- DU 23 AVRIL 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226565cdc6046d47396a9c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

------ DU 04 JUIN 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6a17d6c0cdc6046d4731700c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

assisté de Maître Laura MARIE, avocat au barreau de BORDEAUX régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné d'un personnel soignant, Appelant d'une ordonnance (26/01428) rendue le 12 mai

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb006ccdc6046d4757b7fb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

------- DU 23 AVRIL 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0086cdc6046d4757b9e6

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

, assisté de Marie-Laure MIQUEL, Greffier.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0099cdc6046d4757bb73

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

----- DU 23 AVRIL 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163e7bfa3681400d0dcd899

Appel

3 mars 2009

3 mars 2009

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 03 MARS 2009 (Rédacteur : Monsieur Francis TCHERKEZ, Conseiller) PRUD'HOMMES N° de rôle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA MMA IARDc/Monsieur Régis X

6253cd1dbd3db21cbdd924ad

Appel

3 juin 2015

3 juin 2015

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 03 juin 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 5963

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89129

Appel

4 avril 2007

4 avril 2007

en date du 13 Juin 2002, pour statuer plus avant du jugement rendu le 05 Septembre 2000 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX D'une part, ET : Mademoiselle Laure X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Charles Xc/Mademoiselle Marie Laure Y

6253c9a6bd3db21cbdd88ec5

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

c/ Mademoiselle Marie Laure Y...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0156cdc6046d4757d267

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

------- DU 23 AVRIL 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02511_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme Marie-Laure Nouqueret, présidente de l'association Flamenca, a saisi le tribunal administratif de Bordeaux d'un recours le 20 décembre

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7c2cdc6046d478a182e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

------- DU 21 MAI 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux

Source officielle