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876 résultats pour « Laurence CHARVOZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

6688de07676b73dd81b96cb8

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

RG N° : N° RG 20/01705 - N° Portalis DBVC-V-B7E-GSTS Monsieur [L] [H] [Z] [G] Représenté par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20018850 Représenté par Me Laurence

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc71

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

L'EMPIRE 5 rue Saint Etienne 49100 ANGERS Représentée par Me Laurence CHARVOZ, avocat au barreau d'ANGERS ******** Vu l'appel interjeté le 25 janvier 2010 par Caroline X... d'une décision

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

626a2f1571469e057d7899dd

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

né le 07 Septembre 1956 à [Localité 8] (92) [Adresse 6] [Localité 2] Madame [V],[H] [M] épouse [T] née le 27 Octobre 1960 à [Localité 7] (41) [Adresse 6] [Localité 2] Représentés par Me Laurence

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

67908ed69b4b0b8d25008ce2

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

première instance 19/01573 ARRET DU 21 JANVIER 2025 APPELANTE : Madame [F] [E] [W] [I] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90183

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

M.) 32 rue Louis Gain 49937 ANGERS CEDEX 09 représentée par Monsieur Nicolas Y..., muni d'un pouvoir INTIMÉES : SA CEGELEC OUEST 5, rue Vega 44470 CARQUEFOU représentée par Maître Laurence

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CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e957

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Jugement Conseil de Prud'hommes de LAVAL, du 01 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 00027 APPELANTE : Madame Martine X... ... 53810 CHANGE présente, assistée de Maître Laurence CHARVOZ

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44c58cdc6046d472f45d2

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

FRANCE représentée par son représentant légal en exercice représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Sydney CHARDON

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CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917f8

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

- signé par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente et par Madame Mélanie RAMON, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7a3cdc6046d478a14c6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Monsieur [T] [G] né le 30 Septembre 1985 à [Localité 1] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Laurence TASTE-DENISE de la SCP

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CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914cc

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

Il n'est pas contesté que Laurence Y... n'a pas pu retrouver d'emploi et a dû solliciter le bénéfice d'allocations de chômage.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6698b068e6ed70c67f64494b

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Le 5 mars 2021, il a été impliqué dans un accident entre chariots tri directionnels provoqué par son collègue M. [B].

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CA

Cour d'Appel

6253c915bd3db21cbdd872d6

Appel

14 mars 2005

14 mars 2005

Charlotte X... a relevé appel de cette décision.

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CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd9150e

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Décembre 2013 par le Cour d'Appel de PARIS-RG no 13/ 04836 suite à appel du jugement du conseil des prud'hommes de PARIS, section encadrement rendu le 2 Février 2009 DEMANDERESSE À LA REQUÊTE Madame Laurence

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CA

2e chambre civile

5fca80df3fb42e70818f5529

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

injuste, irrecevable et mal fondé, - débouter la SARL EPICES & CHARBONS de l'intégralité de ses demandes qui se heurtent à des contestations sérieuses, - condamner la SARL EPICES & CHARBON à lui payer

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CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff44

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Laurent René Claude X... C/ Mme Annie, Charlotte, Charlotte Z...

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CA

Chambre Sociale

63d37a8cd1bc2605de4b4a3d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[P] atteste de ce que le chariot utilisé par M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c28

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Thomas D... de l'ensemble de leurs demandes   ; - Condamné Mme Véronica X..., Mme Anne-Laure X..., Mme Laurence X..., Mme Valérie Y..., Mme Marie-Pierre Y..., Mme Charlotte-Marie Y..., Mme Claire-Marie

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

643a42b8d83dbd04f5fb2ac6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Mme Bathilde CHEVALIER, Conseillère Mme Natacha PINOY, Conseillère

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CA

Chambre Sociale

653b597e502b828318c4e4f2

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

écrasé le pied de la salariée et n'avait pris aucune disposition pour assurer la sécurité et la santé des salariés utilisant ce chariot.

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CA

1ère Chambre

659f94d03328fa00087a249f

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Colnot Julie Loulier, puis SELAS [K] [F], Julie Loulier, Charlotte Metzdorf, Charlotte Jouslin, M.

Source officielle