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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
6160964241ad74d62c181849
23 septembre 2014
23 septembre 2014
MAZINGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS DEMANDEUR AU CONTREDIT **************** SA GEFEC venant aux droits de la SARL NORD AMEUBLEMENT [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laura
Source officielleChambre Sociale
62760cbb593736057d78aa70
5 mai 2022
5 mai 2022
PHARMACEUTICALS N° SIRET : 817 408 602 [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Et pour avocat plaidant Me Laura
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d9c
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Immobilier a engagé sa responsabilité contractuelle à l'égard de Laura Z..., - condamné la Sarl Roques Immobilier in solidum avec Frédéric X... et Audrey A... à payer à Laura Z... la somme de 10. 350
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915c4
13 mai 2014
13 mai 2014
, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 01 Avril 2014 devant Mme Françoise ROQUES, magistrat rapporteur, tenant seul
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f640
20 janvier 2012
20 janvier 2012
Marie Hélène Y..., - Roger jean, décédé sans enfant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a4
26 mars 2008
26 mars 2008
, Président, Madame Arlette GAILLARD- MAUNIER, Conseiller, Madame Brigitte DEMARCHE, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Laure PERTUISOT, Greffier.
Source officielleChambre 4-5
6690c71f0d808eb34e455372
11 juillet 2024
11 juillet 2024
FRANCAISE, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Anne laure PERIES de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME Nous, Michelle SALVAN, magistrat de la mise en état
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f393
28 février 2012
28 février 2012
En cours de procédure il a appelé en intervention forcée et en garantie : monsieur Stéphane G... et madame Laure H... en leur qualité de gérants de la société LE COQ ROUGE, la société AM B... en sa qualité
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a0fecd2cdc6046d47887f69
21 mai 2026
21 mai 2026
aide juridictionnelle Totale numéro 2025/026248 du 23/01/2026 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) Intimés : Monsieur [I] [Y] [X] [C], représenté par Me Anne-france ROUX
Source officielleChambre 1-6
669b52f4a3418ee2ae72d09a
19 juillet 2024
19 juillet 2024
[I] [D] Représentant : Me Laura PEREZ, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD Organisme CPAM DE L'HÉRAULT Intimées Nous,Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e488
6 juillet 2011
6 juillet 2011
DE PALOMBAGGIA pendant la période de location-gérance, - voir condamner la société LES LAURIERS DE PALOMBAGGIA en tous les dépens distraits au profit de son avoué, - voir condamner Maître Roger X.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60365885e13078b935576d96
5 novembre 2015
5 novembre 2015
délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Lisse GUINAMANT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Laura
Source officielle2ème Chambre
67820ab7d30fbdc4c17b9d21
7 janvier 2025
7 janvier 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état N° RG 24/01352 - N° Portalis
Source officielle2ème Chambre
6864c1f031953a33f9365daf
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état N° RG 24/03871 - N° Portalis
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade2bf575634f1371ee49
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Afin de garantir l'exercice de son activité, la SAS ASTATO (ci-après ASTATO) s'est adressée en décembre 2006. au courtier SEGA CONSEIL devenu la SAS GROUPE ROUGE (ci-après GROUPE ROUGE) qui lui a fait
Source officielle2ème Chambre
67820ab8d30fbdc4c17b9d25
7 janvier 2025
7 janvier 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état 2ème Chambre Civile N° RG 24/00297 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MDBC
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a7
10 janvier 2007
10 janvier 2007
, Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Madame Yolande ROGNARD, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Laure PERTUISOT, Greffier.
Source officielle2ème Chambre
67820ab8d30fbdc4c17b9d29
7 janvier 2025
7 janvier 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/01711 - N° Portalis
Source officielle2ème Chambre
67f603ffebd72824438567c4
8 avril 2025
8 avril 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état N° RG 24/00109 - N° Portalis
Source officielle2ème Chambre
6864c1f031953a33f9365dab
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Lionel Bruno, conseiller Assistés lors des débats de Mme Solène ROUX, DÉBATS : A l'audience publique du 06 Mai 2025, Mme Anne-Laure PLISKINE, Conseillère faisant fonction de présidente, a été
Source officiellePage 1 sur 34