CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

32 872 résultats pour « Laurène »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

69e9ace6cdc6046d4737e391

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

DE LAGE LANDEN LEASING C/ S.A.S.

Source officielle

Page 1 sur 1644

Suivant →

Annonces BODACC894 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ECURIE LAURENE VINCENT

SIREN 828607275Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

13/08/2026

Voir →

Radiations

BOMPAS, Laurène

SIREN 942684887Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

12/08/2026

Voir →

Créations

NJUIKO MADENGUE, Laurene Alvine

SIREN 105613897Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

09/08/2026

Voir →

Créations

LAURET, Laurène

SIREN 108324989Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

06/08/2026

Voir →

Modifications diverses

LAURÈNE K. DEVELOPPEMENT

SIREN 991789256Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

04/08/2026

Voir →

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69e078a1cdc6046d4769c2fd

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Laurence DE SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155527

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Laurent-de-Jourdes

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154825

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Laurent d'Arce à sa demande

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164853

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

l'avenant au marché de travaux publics confié à la société X concernant la mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination portant sur la construction de l'hôpital pluridisciplinaire de Saint-Laurent-du-Maroni

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170463

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

Monsieur X X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Lauret à sa demande tendant

Source officielle
CA

Avis

CADA:20153824

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Laurens 75016 Paris, concernant à l'accès des véhicules de secours de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69fd8142cdc6046d470489e5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR La Cour, lors du délibéré était composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente Madame Laetitia VIGNON, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère qui en ont

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd94b960431a233a061f783

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

Elle a pour filiales les sociétés Yves Saint Laurent, Balenciaga et Yves Saint Laurent Parfums (ci-après dénommées « le groupe Kering ») La société Yves Saint Laurent a pour activités la conception,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f81

Appel

14 février 2006

14 février 2006

Monsieur Laurent Y..., passager transporté, a été victime, le 8 octobre 2000 à 23 h 50 sur la RN 106 reliant ALES à NIMES, d'un accident mortel de la circulation à la suite de la perte de contrôle par

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a75bfcdc6046d4774dea1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur la mise en cause de la société Laurent Dubrulle La compagnie Abeille Iard & santé et la société Laurent Dubrulle soutiennent que les désordres objets de l'expertise affectent le clos et le couvert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4da

Appel

1 octobre 2009

1 octobre 2009

* * * Laurent X... et Laurence A... se sont mariés le 19 septembre 1992 et trois enfants sont issus de leur union : - Marie née le 27 mai 1994, - Lucie née le 22 août 1997, - Rémi né le 17 mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90de5

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

assisté de Me Séverine BEAUMEL de la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Laurence Jane Claude Y... née le 27 Juillet 1975 à GRANVILLE (50400) demeurant...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165516

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Maître X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de la commune de Le Lauzet Ubaye

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155438

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Latresne à sa demande de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d999

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

Par un jugement en date du 4 mars 2010, le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'Avesnes sur Helpe a constaté que Laurence Y... et Laurent X... exercent en commun l'autorité parentale

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6a1137d8cdc6046d47a65202

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

DE LAGE LANDEN LEASING prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 393 439 575 Représentée par Me Laurent GUIZARD de la

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

6a1a774bcdc6046d477512b6

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Copie transmise par mail : - à [C] [O] épouse [S] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Laurent BOISRAME - au directeur d'établissement - au

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6a1fc07dcdc6046d47ea3b00

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

DEFENDERESSE AU DEFERE DEBATS : A l'audience publique du 28 avril 2026 l'affaire a été appelée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, Madame Laurence

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162729

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Laurent-du-Pont à sa demande

Source officielle