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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
662b4406fe25450008314d30
25 avril 2024
25 avril 2024
DE LAHITERE S.C.I. L'ALISIER S.C.I. L'ERABLE S.C.I. LE CEDRE S.C.I.
Source officielle2ème chambre
677e14a226e046654dc50d0f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DE LAHITERE S.C.I. L'ALISIER S.C.I. L'ERABLE S.C.I. LE CEDRE S.C.I.
Source officielle2ème CH - Section 1
67ef6af466129746fdd69c89
3 avril 2025
3 avril 2025
LAHITOLE C/ E.A.R.L. DOMAINE COUSTAU S.E.L.A.S. EGIDE S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
69cdfba0cdc6046d47d1f7dc
1 avril 2026
1 avril 2026
ET : Monsieur [P] [C] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 3] (YONNE) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Maître Sylvie LAMOURET de la SELARL LAMOURET-LAHITETE
Source officielle1ère Chambre
6163ca2a76640886b9a72679
15 juin 2010
15 juin 2010
Carrosserie LAHITTE, S.A.S. LABESQUE VEHICULES INDUSTRIELS C/ S.A.R.L.
Source officielleRéférés et Recours
6690c75c0d808eb34e4556a0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
31 Décembre 2023, Comparante en personne ET : Maître [M] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Défenderesse à la contestation représentée par Me Sylvie LAMOURET de la SELARL LAMOURET-LAHITETE
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b97
2 avril 2024
2 avril 2024
N°2024/289 Rôle N° RG 22/11072 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ3DG [H] [L] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : 2/04/2024 à : - Me LAILLET
Source officielle8e Chambre C
6162be8f99b588421c5e38bd
5 avril 2012
5 avril 2012
TILIA, agissant par son représentant légal en exercice, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me LAILLET
Source officielleChambre 4-3
68676be6fdaf41a8356be73b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CLE SERVICES PLUS, demeurant [Adresse 4] [Adresse 5] Représentée par Me Laurent LAILLET de la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANTE Monsieur [K] [E], demeurant [Adresse
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60343d6054d4e72ea21f4313
17 janvier 2017
17 janvier 2017
des Affaires étrangères à Nantes, une procédure d'authentification a été diligentée auprès du sous-préfet de [Localité 1], lequel a répondu que l'acte n'existait pas, le centre d'état civil de Babété Latet
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01185_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
alors que l’odeur âcre se dégageant d’une remorque frigorifique contenant le lot de 18,097 tonnes de bulots vivants et le fait que certains bulots sortaient de leur coquille et émettaient un mucus laiteux
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c0c
11 décembre 2003
11 décembre 2003
Quartier Z... 65100 ARRAYOU LAHITTE représentée par la S.C.P. F.PIAULT / M.LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour assistée de Maître CHEVALLIER, avocat au barreau de TARBES C.P.A.M.
Source officielle2ème CH - Section 1
67ef6af466129746fdd69c8b
3 avril 2025
3 avril 2025
[T] [L] ou à l'EARL Lahitole.
Source officielle1ère Chambre
670f58504ad0d5ee7d7e5cdc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[B] a mandaté un expert automobile en la personne du cabinet Lahitte.
Source officielleChambre 4-8a
69e86326cdc6046d4719b9c2
21 avril 2026
21 avril 2026
[I] [L] Représentant : Me Laurent LAILLET de la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant Me [W] [O], es-qualité de liquidateur judiciaire de la SASU [1] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c142
10 avril 2008
10 avril 2008
RIGAULT, avoués assisté de Me Pascale LAILLET, avocat INTIME D'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90240
7 février 2013
7 février 2013
représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me LE TOUARIN-LAILLET, Avocat au barreau de PARIS INTIMEE Selon calendrier de procédure du Conseiller de la Mise en Etat,
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04447_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
A, représenté par Me Laillet, demande à la Cour : 1°) de réformer ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 20 septembre 2021 ; 2°) d'annuler cette décision implicite de rejet du ministre
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a739
18 janvier 2008
18 janvier 2008
épouse, aux droits desquels intervient leur héritière, Mireille PUJOL-LAHILLE, donnaient à bail à Gérard AA... une propriété dite " Tristelot " sise sur les communes de Montesquieu Volvestre et de Lahitère
Source officielleChambre 1-8
653a0640d0451e8318d0e911
25 octobre 2023
25 octobre 2023
AGIR-MENAGE ET SERVICES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent LAILLET Me Frédéric BOUHABEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officiellePage 1 sur 7