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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
645c88709925b3d0f8f8f436
3 mai 2023
3 mai 2023
KANTOOR [D] BVBA, société privée à repsponsabilité limitée de droit Belge prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] - BELGIQUE Représentée par Me Franck
Source officielleChambre sociale-2ème sect
66878cf005d6f7f678d492b8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
] Représenté par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL Madame [DB] [Y] [Adresse 14] [Localité 38] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE
Source officielle1ère Chambre
63c10568bf9fd47c90a136b9
11 janvier 2023
11 janvier 2023
VIRTUOBOIS sise [Adresse 3] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL APPELANTE ET : S.A.R.L.
Source officielle5ème Chambre
6319874c51eeae4f1309d1bc
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL, substitué par Me MOREL, avocate au barreau de NANCY S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
660cf2607c1ccb0008628d69
2 avril 2024
2 avril 2024
8] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, substitué par Me Juliane HENRY, avocats au barreau d'EPINAL INTIMÉS : Monsieur [C] [P] né le 19 juillet 1950 à [Localité 12
Source officiellePremière Présidence
68f8669dcb86fa851c25cc31
3 octobre 2025
3 octobre 2025
AJC [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL substituée par Me Elsa DUFLO, avocat au barreau de NANCY DEMANDERESSE
Source officielle1ère Chambre
631c2af1bd7923fcb00af9a3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
judiciaire d'EPINAL en date du 08 février 2022 - RG 21/01179 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT n° 2048/22 N° RG 22/00959 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E62P APPELANT : Monsieur [N] [W] Représentant : Me Franck
Source officielle5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75abc
8 janvier 2025
8 janvier 2025
GO-MART, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et des sociétés d'Epinal sous le numéro 811 737 543 Représentée par Me Franck KLEIN
Source officielle1ère Chambre
64a7af8d3bcaf505db6963cd
6 juillet 2023
6 juillet 2023
VIRTUOBOIS Sise [Adresse 2] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL, avocat plaidant Représentée par Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de
Source officielleRéférés
Chambre commerciale S.A.R.L. JC FC INVEST S.A.R.L. DUCEc/Société NOUVELLE SOCIETE DES RESIDENCES NAPOLEON
65b3659f1d7564000872e060
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DUCE c/ Société NOUVELLE SOCIETE DES RESIDENCES NAPOLEON la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE Me Franck KLEIN COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE
Source officielleChambre sociale-2ème sect
627df8f50d41e0057d43e4d4
12 mai 2022
12 mai 2022
Vu l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 21/00413 - N° Portalis DBVR-V-B7F-EW5L , APPELANT Monsieur [N] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Franck
Source officielle2ème Chambre
653b5968502b828318c4e486
26 octobre 2023
26 octobre 2023
d'un office notarial' immatriculée au RCS D'EPINAL sous le n° 393.217.948, société radiée le 03 juin 2016 suite à dissolution conformément à l'avis publié au BODACC le 10 juin 2016 Représentée par Me Franck
Source officielleRéférés
LES CERISIERS E.U.R.L. MAHJE S.A.R.L. BIMP S.A.R.L. MARGOLc/Société NOUVELLE SOCIETE DES RESIDENCES NAPOLEON
65b3659b1d7564000872e05e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MARGOL c/ Société NOUVELLE SOCIETE DES RESIDENCES NAPOLEON la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE Me Franck KLEIN COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE
Source officielleRéférés
FAVRE CAPITAL S.A.R.L. DUCE S.A.R.L. ESCALES S.A.R.L. ECMPc/Société NOUVELLE SOCIETE DES RESIDENCES NAPOLEON
65b365a31d7564000872e062
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ECMP c/ Société NOUVELLE SOCIETE DES RESIDENCES NAPOLEON la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE Me Franck KLEIN COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6711fad47603bf88a18848d3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
TANGUY MEDIC AMBULANCE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat
Source officielle5ème Chambre
66235acbaec0e60008fe999d
19 avril 2024
19 avril 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY CINQUIEME CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT N° /24 DU 19 AVRIL 2024 Numéro d'inscription
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64a7b07b3bcaf505db6967c7
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ERLA TECHNOLOGIES prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c566
1 février 2008
1 février 2008
Représenté par Maître François-Xavier KOEHL (Avocat au Barreau de NANCY) substituant Maître Gérard WELZER (Avocat au Barreau d'EPINAL) INTIMÉE : SOCIÉTÉ FINANCIÈRE HONORE (venant aux droits de la société
Source officielleChambre sociale
6868b5249508abe8512046a2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[R] [X] C/ [9] CCC délivrée le : 03/07/2025 à : - Me KLEIN - M.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64a7b0793bcaf505db6967ad
6 juillet 2023
6 juillet 2023
12 mai 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : Madame [X] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Franck
Source officiellePage 1 sur 65
KLEIN, Franck
23/09/2025
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TABAC WAMSTER, KLEIN, BINAUX, MAURER, WAMSTER, Stéphane, Franck, Catherine, Liliane, François
acte notarié du 19 juin 2017 de Maître HERTFELDER (Daniel), notaire à Thann n°RN 37240 ; délai d'opposition légal de dix jours à compter de la publication au Bodacc selon l'article L141-14 du Code du Commerce ; montant de l'achat : 132 000 euros
30/08/2017
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KLEIN, MAURER, Stéphane, Franck, Liliane, WAMSTER
acte notarié du 19 juin 2017 de Maître HERTFELDER (Daniel) n°RN 37240 ; oppositions : Maître HERTFELDER (Daniel), 1, rue Humberger, 68800 Thann ; délai d'opposition légal de dix jours à compter de la publication au Bodacc selon l'article L141-14 du Code du Commerce ; montant de l'achat : 132 000 euros
13/08/2017
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Franck de BELVAL et Aurélie KLEIN, Huissiers de Justice Associés, société civile titulaire d'un office d'Huissier de Justice.
15/02/2013
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KLEIN, Franck
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
08/05/2011
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