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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_23NT01084_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
B, ainsi que par l'EARL de Kerlouaver, au sein duquel ce dernier est associé.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01409_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
de Kerlouan de non-opposition à la déclaration préalable de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT03265_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Légendes, a demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 28 janvier 2022 par lequel le maire de la commune de Kerlouan a accordé à M.
Source officielleChambre 4-7
6440d76ce704a005d1ed6cdc
14 avril 2023
14 avril 2023
de la SCP SCP KEROUAZ - NK, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Rajaa TOUIJER, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64364d6c29c3df04f589a607
11 avril 2023
11 avril 2023
Dans une lettre du 24 juillet 2018, la SARL VIVIERS DE SAINT COLOMBAN ET DE KEROMAN a contesté les propos de Mme [G].
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6868b28df73c18b33b338c83
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[R] ET ASSOCIES N° SIRET : 842 491 029 Représentée par Me Nabil Kerouaz, avocat au barreau de Paris, toque : P0148 INTIMÉ Monsieur [J] [B] Représenté par Me François Livernet-d'Angelis, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed48
18 janvier 2012
18 janvier 2012
rendu (e) le 22 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Activités diverses No RG : 09/ 00042 Copies exécutoires délivrées à : Me Sandra RENDA Me Nabil KEROUAZ
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
66ab2526ba731fad7dd35518
31 juillet 2024
31 juillet 2024
SPB, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nabil KEROUAZ de la SCP SCP KEROUAZ - NK, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6610e5f074ef9f00086f66c8
5 avril 2024
5 avril 2024
[G] prise en la personne de Maître [B] [G], ès qualités de mandataire liquidateur de la S.A.S CAR-CENT, dont le siège social est situé [Adresse 1]., représentée par Me Nabil KEROUAZ, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre sociale
65a239cd7ca18b0008e580cd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
E N° RG 22/02184 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HBTI Affaire : La « Société NOUVELLE AIM GROUP » représentée par Monsieur [V] [U], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ
Source officielle1ère chambre sociale
65a239d97ca18b0008e580d3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N C E N° RG 22/21887- N° Portalis DBVC-V-B7G-HBTR Affaire : La « Société NOUVELLE AIM GROUP » représentée par Monsieur [L] [O], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ
Source officielle1ère chambre sociale
65a239e17ca18b0008e580d7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N C E N° RG 22/02189 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HBTT Affaire : La « Société NOUVELLE AIM GROUP » représentée par Monsieur [Z] [F], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ
Source officielleChambre sociale 4-6
67932e4020da87ff5e0112ad
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de Prud'hommes - Formation paritaire de PONTOISE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 22/00175 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nicolas BORDACAHAR Me Nabil KEROUAZ
Source officielleAvis
CADA:20151091
23 avril 2015
23 avril 2015
documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 09 mars 2015, à la suite du refus opposé par le préfet du Finistère à leur demande de copie de la carte d'analyse du secteur de Keroran
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61639b94a876d6c869757c42
1 juillet 2010
1 juillet 2010
/01578 APPELANTE SOCIETE ADEL PLASTIC anciennement dénommée SAS GDP PACK (Mme [F] Directeur Général) [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 5] comparant en personne, assistée de Me Nabil KEROUAZ
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00933_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
qualité de mandataires judiciaires de la société 1monde9, et Mes Hélène Charpentier, Carole Martinez et Marine Pace, en leur qualité d’administrateurs judiciaires de cette société, représentés par Me Kerouaz
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00937_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
qualité de mandataires judiciaires de la société 1monde9, et Mes Hélène Charpentier, Carole Martinez et Marine Pace, en leur qualité d’administrateurs judiciaires de cette société, représentés par Me Kerouaz
Source officielle1ère chambre sociale
66274ef2c1c6ed00087b3cad
11 janvier 2024
11 janvier 2024
C E N° RG 22/02094 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HBNO Affaire : La « Société NOUVELLE AIM GROUP » représentée par Monsieur [W] [C], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ
Source officielle1ère chambre sociale
66274ef2c1c6ed00087b3caf
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° RG 22/02100 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HBN2 Affaire : La « Société NOUVELLE AIM GROUP » représentée par Monsieur [L] [J], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ
Source officielle1ère chambre sociale
65a23b0d7ca18b0008e5816d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
E N° RG 22/02264 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HBYQ Affaire : La « Société NOUVELLE AIM GROUP » représentée par Monsieur [U] [H], son « Mandataire liquidateur » Représenté par Me Nabil KEROUAZ
Source officiellePage 1 sur 16
Kerouaz, Kheirreddine
21/05/2026
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KEROUAZ, Imane
16/01/2026
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KEROUAZ--DIABI, Nolann, Patrick, Hamid
25/09/2025
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KEROUAZ, Kheirreddine
09/07/2025
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Kerouaz, Nasser
11/12/2024
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