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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
616340307dbf94c22343ca9a
21 septembre 2011
21 septembre 2011
HOTEL GARE DU NORD prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 9] [Localité 19] représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Maître Karen LECLERC plaidant pour
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0dddc25a97f0381f5006
3 décembre 2014
3 décembre 2014
légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocat plaidant : Me Karen
Source officielleChambre Commerciale
5fd983f259a53973564158dd
16 janvier 2020
16 janvier 2020
la personne de ses représentants légaux en exercice [Adresse 8] [Adresse 8] représentées par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et par Me Karen
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67f0ba5dea6533065f551e90
4 avril 2025
4 avril 2025
au RCS de SALON DE PROVENCE sous le numéro 499 437 374 Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Karen
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c18f
26 juin 2008
26 juin 2008
C / Karine X...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c199
15 mai 2008
15 mai 2008
Karine X... Yoan Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e3
9 décembre 2016
9 décembre 2016
non représenté Madame Karine Francette Véronique C... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c19e
26 juin 2008
26 juin 2008
VIMONT, avoués assistée de Me Karine BENDAYAN, avocat INTIMEE D'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire.
Source officielleChambre Sociale
62d649a6aa6a2f06030d27e0
26 avril 2022
26 avril 2022
CONTINENTAL PROTECTION SERVICES 9 rue du Général Leclerc 95310 SAINT OUEN L'AUMONE représentée par Me Amelie TOTTEREAU - RETIF, avocat au barreau D'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Sebastien
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf6c
15 mai 2008
15 mai 2008
Tassigny 59170 CROIX agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Maître Karine
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b5
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Le retrait partiel de Mme Karin A... épouse séparé de M. Léon B..., M. Léon B..., M. Stéphane B..., Melle Anne B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c19a
15 mai 2008
15 mai 2008
La mère d'Elodie a trois autres enfants, Amandine, Karine âgée de 10 ans et Yoan âgé de trois ans. Les deux derniers étaient pour les vacances chez leur père.
Source officielleChambre 4-6
679484d35336e7e668efcd79
24 janvier 2025
24 janvier 2025
SABATIER MARIUS, demeurant [Adresse 1]/FRANCE représentée par Me Karine MICHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me François-xavier LECLERC, avocat plaidant du barreau de LYON *-*-*-*-
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
652f791fb053208318995b52
17 octobre 2023
17 octobre 2023
HOTELS FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Et assistée de Me Anne LE GALL collaboratrice de Me Karen
Source officielleChambre Sociale
63c10953bf9fd47c90a13b6b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FAITS ET PROCÉDURE La société Dames-Dis exploite un hypermarché Leclerc à [Localité 2] (37).
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c76
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Karine, Directrice, cinq flacons de parfum d'une valeur de 326, 70 euros, cette soustraction étant commise par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteurs ou de complices sans qu'elles constituent
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA00286_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
en tant qu’il tient lieu d’autorisation d’exploitation commerciale pour l’extension de 5 000 mètres carrés (m²) de surface de vente d’une galerie marchande attenante à l’hypermarché de l’enseigne « Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c7
12 juillet 2013
12 juillet 2013
Arrêt prononcé par mise à disposition au greffe le 12 Juillet 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 28 Juin 2013 et du délibéré : Madame Karine
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9057d
16 avril 2013
16 avril 2013
première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 30 Mars 2011, enregistrée sous le no 10/ 00320 APPELANTE : Madame Karine
Source officielle15e chambre
5fd91a5171ae2ab63df4f25f
10 juin 2020
10 juin 2020
Octobre 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Industrie N° RG : 16/02872 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Marie-Thérèse LECLERC
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