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236 résultats pour « Kanu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Rétentions

6a1fba57cdc6046d47e946fc

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence , assisté de Maître Mahamadou KANTE

Source officielle

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CA

Chambre des Rétentions

6a1fba53cdc6046d47e946da

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Mahamadou KANTE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65af67feb6c6260008b5307a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

jugement en ce qu'il l'a condamnée à payer à la société Kang la somme de 9.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile et, statuant à nouveau, condamner la société Kang à lui payer la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d55

Appel

10 juin 2021

10 juin 2021

Le même jour, la société Kalu a promis d'acquérir le véhicule à la fin de la location.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb7d

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

Il fait valoir avoir récupéré ses deux chevaux, Kanis de Bance et Loganis le 3 janvier 2005 dans un état pitoyable et que le vétérinaire qui a examiné Kanis de Bance le 8 février 2005 a relevé une boiterie

Source officielle
CA

Référés

Chambre S.A.R.L. KANOS TRF SARLc/S.A

68fb978211af6ba0065f3e01

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

KANOS TRF SARL c/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d52

Appel

10 juin 2021

10 juin 2021

Le même jour, la société Kalu a promis d'acquérir les deux véhicules à la fin de la location.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

68f07d9abfd83326c7063751

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

, avocat au barreau de PARIS Madame [Z] [I] [Adresse 12] [Localité 21] Représenté par Me Anthony BAUDIFFIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1892, substitué à l'audience par Me Amélia KANU

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

61635ddb683f470e3416dbe7

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Vous nous avez répondu que vous n'aviez « rien à voir avec la société KANA SONS » et que vous mainteniez une « stricte séparation entre la société KANA SONS et AVIDIA ».

Source officielle
CA

6e Chambre D

5fdeaf02f6a41e81470e68a1

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

-Ainsi, Maïmouna est titulaire d'un certificat de nationalité délivré au vu du seul certificat de nationalité française de son grand-père paternel, Monsieur Kandé X...

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CA

6e Chambre D

5fdeaf04f6a41e81470e68a2

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Monsieur Kandé X... avait maintenu de manière stable le centre de ses attaches familiales en Mauritanie lors de l'accession de l'indépendance de cet Etat.

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CA

6e Chambre D

5fdeaf07f6a41e81470e68a3

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Y..., fils de Kandé Y... et père de l'appelant justifie résider et travailler en France de façon stable et permanente depuis plus de 30 ans.

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CA

6e Chambre D

5fdeaf09f6a41e81470e68a4

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Monsieur Kandé X... avait maintenu de manière stable le centre de ses attaches familiales en Mauritanie lors de l'accession de l'indépendance de cet Etat.

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CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02633_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

A se disant Kana ne sont pas fondés. M. A se disant Kana a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 24 novembre 2022. Vu les autres pièces du dossier.

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CA

6ème Chambre

69621e7bcdc6046d47d3e17c

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ce jugement a été signifié à la société Kan le 15 juin 2023.

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6438f257a942a604f5e93477

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La société MAAF Assurances sollicite la confirmation, faisant valoir que la société KAN Construction a été chargée de l'intégralité de la construction de la maison, que la SARL Kan Construction n'était

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CA

12e chambre

5fca56d30a790c1ec36ddc5a

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Elle fait notamment valoir que la société Groupe Flo lui a successivement vendu trois concepts distincts, à savoir : Comptoir de Maître Kanter, puis Taverne de Maître Kanter et enfin Maître Kanter, sans

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CA

17e Chambre B

6033ae3b1737c6622a6ca373

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

de commerce de Nice statuant en référé de la société Lou, par la société Kan Prim en paiement de ces factures.

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CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02730_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

B, représenté par Me Kante, avocat, demande à la cour d'annuler le même jugement et le même arrêté. Considérant ce qui suit : Par une lettre du 29 novembre 2024, M.

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CAA

1ère Chambre

DCA_25VE01021_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Sur les conclusions relatives aux frais d’instance : Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Kante, avocat de M.

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