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11 679 résultats pour « Juliette BERNARD LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

696f2c37cdc6046d47f474d2

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

plaidant/postulant, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR AU REFERE : Madame [V] [F] née le 25 Mai 1967 à [Localité 10], de nationalité française [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Juliette

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85bc8cdc6046d47193026

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Par jugement du 1er juillet 2024, le tribunal : - déclare le recours de la société Bernard Trucks recevable, - déclare la décision de prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fda0a19a734464ca4fd75c8

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

La SELAS Bernard et [K] [Y] a été nommée en qualité de liquidateur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd9447c

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

Ayant pour avocat plaidant Me BERNARD O..., membre de la SELARL BERNARD RINEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES, et pour avocat postulant Me François JAECK, avocat au barreau de BLOIS, D'AUTRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91ffe

Appel

10 février 2015

10 février 2015

La SARL LAM a consulté Maître Bernard X...fin juin ou début juillet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd8511f

Appel

2 mai 2000

2 mai 2000

Courant août 1992 monsieur Bernard X... a cessé de rembourser les échéances du prêt et le 20 avril 1995, il est décédé.

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67aa8c38f76f7830335b

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Par conclusions enregistrées au RPVA le 9 février 2023, la société Bernard Lapierre demande à la cour de : Recevoir la société Bernard Lapierre en son appel ; A titre principal, Réformer le

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CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e84a

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

d'inscription au répertoire général : 11/ 13636 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 21 Juin 2011- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 11/ 00288 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur BERNARD

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CA

3ème chambre

66863d1fb1dbbe3bae6004ae

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

BECHARD S.A.S. SYLVEA S.A.R.L. C&B RENOVATION S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85dab

Appel

28 février 2002

28 février 2002

Appel d'une décision (N° RG 00JC01127 - N RJ : 99RJ0013) rendue par le Tribunal de Commerce de VIENNE en date du 18 octobre 2000 suivant déclaration d'appel du 02 Novembre 2000 APPELANT : Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8fbd3db21cbdd8b5cd

Appel

28 février 2002

28 février 2002

d'une décision (N° RG 00JC01127- N RJ : 99RJ0013) rendue par le Tribunal de Commerce de VIENNE en date du 18 octobre 2000 suivant déclaration d'appel du 02 Novembre 2000 APPELANT : Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb58

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93ce9

Appel

31 juillet 2017

31 juillet 2017

A l'audience publique du 31 juillet 2017 à 15h00, assisté de C. BERNAD avons entendu - Abdelhakim X...

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CA

Cour d'Appel

6253c953bd3db21cbdd87f1b

Appel

18 janvier 2006

18 janvier 2006

de l'article 13 du décret du 19 juillet 1945.

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CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85856

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Né le 9 juillet 1947 à MARSEILLE LIBRE demeurant : 56, rue Gioffredo - 06000 NICE Ayant pour Avocats : Maître Bernard GINEZ et Maître Patrick BERARD Avocats au Barreau de NICE 2) Antoine A...

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CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c652

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Bernard 2. 155, 25 € 215, 00 € " 2. 470, 25 € A... Odet7. 258, 76 € 725, 00 € " 8. 083, 76 € B... Aymeric4. 192, 07 € 419, 00 € " 4. 711, 07 € C...

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CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bed2

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488- SAINT DENIS CEDEX RG N : 07 / 01995 ORDONNANCE No32 du huit Juillet deux mille huit STATUANT SUR UNE DEMANDE EN REPARATION

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CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93eeb

Appel

1 février 2018

1 février 2018

Un chèque d'un montant de 2.500 euros a également été débité du compte bancaire de Mme Mathilde X... le 19 juillet 2010, au bénéfice de M. Bernard X....

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CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b96e

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

et intérêts pour défaut de proposition de la convention de conversion, - de débouter Bernard Y... de l'intégralité de ses demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f8d

Appel

9 août 2021

9 août 2021

Le 18 juillet 2017, la société Bernard Vincent entreprise a fait assigner la société Campenon Bernard construction devant le tribunal de commerce de Nanterre en paiement de la somme de 123 601,33 euros

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