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3 911 résultats pour « Julie Cavé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 2

6a0ea190cdc6046d4766a7e4

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[H] et la SOCIETE AGRICOLE DE TERRAVECCHIA tendant notamment à : JUGER IRRECEVABLES comme prescrites les demandes de l'UVIB, devenue LA CAVE D'[Localité 1], fondées sur l'inopposabilité prétendue des

Source officielle

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CA

Chambre 1-5

69d9e460cdc6046d47d9d4b3

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Procéder à un relevé topographique détaillé des caves et de leurs accès. ' Comparer la configuration réelle des caves avec les plans annexés aux actes de propriété. ' Déterminer si la cave litigieuse correspond

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1bbbcdc6046d47affab1

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Elle fait application de la convention collective nationale des hôtels restaurants cafés, dite HCR (IDCC 1979). Elle a embauché M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc80d79e8645a42a6a8b28

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

[K] [K], cafetier, un local à usage de café situé à l'angle de la [Adresse 4] et de la [Adresse 2] comportant : - au rez-de-chaussée : salle de café, petite salle rustique, cuisine, petite cave au sous-sol

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6033eb8f23ee739c73ee09e7

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

de l'aménagement en sous-sol du café d'un ensemble de caves dont deux lots appartenait à des tiers.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6a225eddcdc6046d473885e7

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Le lot n°33 est une cave.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69f43e29cdc6046d472e2a73

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Une assemblée générale des copropriétaires du 1er mars 2021 a : - adopté une résolution n° 13 portant « approbation du plan des caves mis à jour suite à la création du lot de cave attaché à l'ancienne

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CA

3ème Chambre Commerciale

6a167cbdcdc6046d4710a7b3

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[G] [S] au titre des frais exposés, Statuant à nouveau : - Dire et juger que la société [I] [C] n'a pas apporté la preuve de la fraude et de la mauvaise foi de M.

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CA

Chambre civile

69e9ae12cdc6046d4737f819

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

conclusions du diagnostic qui faisaient très largement état des dégradations du bois par des insectes de type xylophages tant sur l'escalier que sur le plafond de la cave, - juger en conséquence, que

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CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3f2cdc6046d4786aef2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[R] [M] aux éventuels dépens Statuant à nouveau, Juger que l'article L. 1224-1 du code du travail s'applique en l'espèce A défaut, juger que l'article 12-1 de la convention collective des hôtels,

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CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3f9cdc6046d4786b073

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

défaut, juger que l'article 12-1 de la convention collective des hôtels, cafés et restaurants s'applique en l'espèce Prononcer le transfert du contrat de travail de Mme [M] [A] de la société [3] à la

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CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe401cdc6046d4786b26d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[K] [N] aux éventuels dépens Statuant à nouveau, Juger que l'article L.1224-1 du code du travail s'applique en l'espèce A défaut, juger que l'article 12-1 de la convention collective des hôtels,

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CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3eacdc6046d4786ad14

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[W] [D] aux éventuels dépens Statuant à nouveau, Juger que l'article L. 1224-1 du code du travail s'applique en l'espèce A défaut, juger que l'article 12-1 de la convention collective des hôtels,

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CA

Pôle 4 - Chambre 7

6a225ec7cdc6046d47388462

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Le lot n°33 est une cave.

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1bb5cdc6046d47affa49

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[S] ne peut pas être fondé sur une faute lourde, - juger que le licenciement de M.

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CA

8ème chambre

69f43e72cdc6046d472e2f77

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[L] demande à la cour de : - Juger l'appel de M. [L] recevable et bien fondé .

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69fd7d85cdc6046d47043a0e

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

A la suite des travaux, Mme [C] a constaté des venues d'eau dans sa cave, ce qui n'avait pas été constaté avant les travaux. Mme [C] a fait réaliser une expertise extra-judiciaire par M.

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

686768a1dd25744ff781d549

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

S'agissant de la machine à café Lavazza Wega, la société Artchives ne prouve que, comme elle l'avance, cette machine aurait été mise à sa disposition par la société Sodiboisson.

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6a1fb9e6cdc6046d47e93d92

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

DEJAIFFE de la SELARL JOVE-LANGAGNE-BOISSAVY-AVOCATS, avocat au barreau de MELUN, Maître [M] [E], ès qualités, Dont l'étude est située [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Julie

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6032a723b6157f1f1ae02a51

Appel

13 décembre 2017

13 décembre 2017

[G] [S], Mme [U] [S] demandent à la Cour de': - Dire et juger M.

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