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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c65
26 janvier 2021
26 janvier 2021
Représentée par Me Elise JOALLAND BOISROBERT de la SELARL JOALLAND - ROUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE APPELANTE EN PRESENCE DU MINISTERE PUBLIC : représenté par Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94ff5
28 septembre 2021
28 septembre 2021
juridictionnelle de RENNES) APPELANT à Madame [Q] [Y] [X] [C] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sophie ROUX de la SELARL JOALLAND
Source officielle1ère Chambre
5fdba91be09bf6883fae96a3
12 février 2019
12 février 2019
Régulièrement assigné à domicile, n'a pas constitué SELARL TCA es-qualités de liquidateur de la SARLU JOURAND LE GALL IMMOBILIER [...]
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02907_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 septembre 2022 et 6 avril 2023, Mme A, représentée par Me Joalland et Me Marchand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc45
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Par dernières conclusions déposées au greffe le 21 mars 2012, Mme Joaline Y... a demandé à la cour de condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8ff00
11 mai 2012
11 mai 2012
Trois enfants sont issus de cette union : Jonathan, né le 15 novembre 1988, Joyce, née le 1er décembre 1991 et Jolan, né le 7 octobre 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9096f
27 mars 2013
27 mars 2013
Jolan X..., mineur domicilié chez sa mère Mme Corine De Y... ... 67310 WASSELONNE Nationalité Française Date de la demande : 14 décembre 2012 Code procédure : 241 Dossier no RG : 13/00958 Minute
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7d1643bddf8ff84df5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de NANTES Madame [N] [W] épouse [P] née le [Date naissance 9] 1952 à [Localité 16] [Adresse 5] [Localité 13] Représentée par Me Sophie ROUX de la SELARL JOALLAND
Source officielleChambre Sociale-Section 3
628732ccc1d4e9057d612bea
17 mai 2022
17 mai 2022
[I], muni d'un pouvoir général Monsieur [T] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Frédéric QUINQUIS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me JORAND , avocat au barreau de PARIS
Source officielle8ème chambre
67ee178751255e24994fc4fb
2 avril 2025
2 avril 2025
Elle ajoute que le devis Tredi se rapportait à un tonnage évalué à 125 tonnes alors que la quantité finalement évacuée par la société Jorland était comme l'indique la facture de 194,2 tonnes.
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db1b
4 avril 2011
4 avril 2011
.- BAS) ... 01150 LAGNIEU représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Christophe FORTIN, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE : Mme Jolanda Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e76
11 mars 2021
11 mars 2021
Le 4 avril 2018, la Banque CIC Ouest a déclaré au passif de la société Jolan une créance de 14 827,25 euros, dont 14 598,23 euros à échoir. Après avoir vainement mis en demeure M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67f8a89aa5ae27812390de5d
10 avril 2025
10 avril 2025
[P] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Julien JORAND, avocat au barreau de PARIS, toque : L 293 INTIMÉE S.A.R.L.
Source officielleCh. Sociale -Section A
677e183925a73d43aa4ae0b9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
lieu de se prononcer sur la conformité avec les dispositions susvisées du code du travail des deux protocoles de sécurité conclus entre la société Transports frigorifiques du Vivarais et la société Joassan
Source officielle4ème chambre
DCA_18PA02941_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de Me Jorand pour la société Antea France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f839cffb4f13674409
6 septembre 2022
6 septembre 2022
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE EN DATE DU 30 septembre 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [U] [J] veuve [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Marion JORAND
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f939cffb4f13674411
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Etablissement Public CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marion JORAND
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948ed
2 mars 2020
2 mars 2020
Caraibes (la société LLC), dans le cadre de la construction de 23 logements individuels situés à [...] édifiés par la SCI les Terrasses de Bois Jolan, la sous-traitance du lot menuiserie bois et agencement
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f139cffb4f136743e3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Etablissement Public CHU [Localité 2] agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marion JORAND
Source officielle14e chambre
642fb7c9cece1704f5747abe
6 avril 2023
6 avril 2023
Localité 6] Représentant : Me Aliénor DE BROISSIA de la SELARL CONCORDE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 135 - N° du dossier 864 Ayant pour avocat plaidant Me Julien JORAND
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