Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
64ae4e73dc6b4e05dbb0b97b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Elle sollicite que son action soit déclarée recevable à l'encontre de la SMABTP et de la société XL Insurance Company SE assureurs de la société ROGER JEANNIN, de la société ROGER JEANNIN, de la société
Source officielleCour d'Appel
Jeannine Y... de sa demande de dommages-intérêts dirigéec/Monsieur Roland Z
6253c98dbd3db21cbdd88a12
26 octobre 2006
26 octobre 2006
Jeannine X... épouse Y... ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033a04bd84d5154dee84cda
10 mai 2017
10 mai 2017
Le garage Jeannin a procédé à la mise à jour du logiciel.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93edd
2 février 2018
2 février 2018
A... et de la société Immobilière Rolline, - condamné Mme Jeannine A... à verser à la société Immobilière Rolline une somme de 12.600 €, - débouté Mme Jeannine A... de sa demande indemnitaire à l'encontre
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92128
5 février 2015
5 février 2015
Il convient par conséquent de requalifier la demande d'irrecevabilité formée par Jeanine Y... en une demande de nullité.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb5
28 mars 2007
28 mars 2007
(bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2006/5395 du 22/12/2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Besançon) APPELANTE Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué et Me Noëlle
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a26
9 septembre 2003
9 septembre 2003
Denis JEAN, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a930
21 janvier 2008
21 janvier 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Jeannine X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd8659c
19 novembre 2002
19 novembre 2002
COFINOGA C/ Jeanine SAINT X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a789
23 janvier 2008
23 janvier 2008
C/ Jeannine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc8f
24 novembre 2008
24 novembre 2008
pendant quatre mois consécutifs, Jeannine X... n'a pas pris de repos.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8ceee
9 décembre 2008
9 décembre 2008
représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C / Jeanine Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb48
26 mai 2008
26 mai 2008
une créance de 9. 756, 72 € envers Jeannine X..., à titre d'arriérés d'arrérages de rente viagère, - dit que Jeannine X... a recelé les effets de la succession de Germaine A... née C..., pour un montant
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b937
14 mai 2008
14 mai 2008
MAI 2008 Appel d'une décision (No RG F 05 / 01004) rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 16 avril 2007 suivant déclaration d'appel du 18 Avril 2007 APPELANTE : Madame Jeanine
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88930
18 octobre 2006
18 octobre 2006
DU 18 Octobre 2006 B.B/S.B Jeanine X... épouse Y... Z.../ Hélène A... S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd8b
29 mai 2008
29 mai 2008
nom, - débouter Mme Jeannine A... de sa demande de prestation compensatoire, Vu l'article 267 du code civil, - dire que le passif de la communauté relève de la seule responsabilité de Mme Jeannine A
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe9
21 mai 2008
21 mai 2008
défaillante Madame Jeannine Y... ... 26000 VALENCE représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8eb
26 juin 2008
26 juin 2008
de Jean-Michel Z... et celle enrôlée sur les assignations en intervention forcée de Jeannine Y... et David Z... délivrées par Jean-Pierre Z
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1d0
14 mai 2008
14 mai 2008
2008 Appel d'une décision (No RG F 05 / 01004) rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 16 avril 2007 suivant déclaration d'appel du 18 Avril 2007 APPELANTE : Madame Jeanine
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b737
23 juin 2008
23 juin 2008
ARRÊT DU 23 Juin 2008 R.M/S.B** --------------------- RG N : 07/00730 --------------------- Jeannine X...
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