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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
5fdcd2538474383d952b3466
25 octobre 2018
25 octobre 2018
1] (TURQUIE) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Jean-marie ALEXANDRE de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielle5ème Chambre
689584fc5318a824d05b002c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ALEXANDRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [F] [D] née le 18 Juillet 1969 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-marie ALEXANDRE, Plaidant/Postulant
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943c3
28 janvier 2019
28 janvier 2019
Représenté par Me Jean-marie ALEXANDRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/008721 du 16/11/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90570
16 avril 2013
16 avril 2013
Appelant, représenté par Me Jean-marie ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Hélène DONNIO, avocat au barreau de RENNES ET Madame Mireille Y...
Source officielle2ème Chambre
6809c7475f55848ebdc19ff5
22 avril 2025
22 avril 2025
[Z] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me GRENARD - Me ALEXANDRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE
Source officielle2ème Chambre
69708106cdc6046d4713c248
20 janvier 2026
20 janvier 2026
24/06870 N° Portalis DBVL-V-B7I-VPUE GFA KERCHARLOTTE C/ Mme [P] [W] SCEA VITALEOS ARIEGE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LHERMITTE - Me ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a67
2 septembre 2014
2 septembre 2014
C/ Mme Marie-Laure Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd90598
16 avril 2013
16 avril 2013
Jean Théophile Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88623
1 juin 2006
1 juin 2006
No 06/00459 AFFAIRE : Valéry Jean X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f29
27 janvier 2015
27 janvier 2015
né le 15 Juillet 1984 à SAINT MALO (35400) ... 35560 BAZOUGES LA PEROUSE Représenté par Me Jean-Marie ALEXANDRE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de RENNES Des relations de M.
Source officielle1re chambre 1re section
6036b6159510cd56c7c2a49f
10 septembre 2015
10 septembre 2015
exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Philippe RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Jean-marie
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91459
15 avril 2014
15 avril 2014
Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 04 Mars
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b9a81daa831884f682
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de RENNES - Pôle Social Références : 18/11054 **** APPELANT : Monsieur [X] [W] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jean-Marie
Source officielle1ère Chambre
64534d0437f394d0f8f66708
3 mai 2023
3 mai 2023
[V] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 MAI 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ad2
1 octobre 2013
1 octobre 2013
C/ Mme Marie-Claude Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92079
24 février 2015
24 février 2015
née le 07 Juin 1967 à RENNES (35000) ... 35590 SAINT GILLES Représentée par Me Jean-Marie ALEXANDRE, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS M.
Source officielle1ère Chambre
678b43adc6ad78dd9cf0d452
17 janvier 2025
17 janvier 2025
mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [G] [H] née le [Date naissance 7] 1951 à [Localité 17] [Adresse 3] [Localité 13] Représentée par Me Jean-marie
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b54
5 janvier 2017
5 janvier 2017
représentée par Me Jean-marie ALEXANDRE de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER, avocat-barreau de VERSAILLES, vestiaire : 03- No du dossier 150043 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64a50cfdb8594705dbfccc9d
3 juillet 2023
3 juillet 2023
20/03091 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QXXU Mme [K] [H] C/ Association CAP FORMATION Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-Marie
Source officielle5ème Chambre
63b677a5a853827c9026d2a2
4 janvier 2023
4 janvier 2023
à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [V] [K] né le [Date naissance 5] 1956 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Jean-marie
Source officiellePage 1 sur 143
Le DANTEC, Guillaume, Marie-Jean, Alexandre
28/07/2026
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GUYOMARD, Jean-Marie, Alexandre, Numa
11/05/2026
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FRUTOSO, Alexandre, Jean, Yves-Marie
09/05/2026
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ALLAIN, ALEXANDRE, JEAN-MARIE, DAVID
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
04/05/2026
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NOGUES, Jean-Marie, Alexandre, René
02/05/2026
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