CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 252 résultats pour « Jean-jacques RECOULES »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d59

Appel

13 mars 2007

13 mars 2007

déférée à la Cour : jugement rendu le 9 Février 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 03/15898 APPELANT Monsieur Abdillah X... ... 75018 PARIS comparant en personne, assisté de Me Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895dc

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

NOUVELLES EDITIONS DE L' UNIVERSITE, prise en la personne de ses représentants légaux ... 75015 PARIS représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Me Jean Jacques RECOULES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162ec2c6c9bddc825847650

Appel

10 avril 2012

10 avril 2012

la Cour : jugement rendu le 17 Février 2011 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 08/13651 APPELANTE Mademoiselle [U] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assistée de Me Jean-jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd9210b

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

.-78400 CHATOU Représentés tous deux par Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 Assistés sur l'audience par Me Jean-jacques RECOULES, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162e4f17797cdb2f7583cd1

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

Mai 2009 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 08-04543 APPELANTE SERVICE D'AIDE AU LOGEMENT FAMILIAL DEVENU CILGERE [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Jean-jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca49bd3db21cbdd8a912

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Juillet 2005 par le conseil de prud'hommes de Paris, service du départage, section commerce, chambre 4, RG no 04/05128 APPELANT Monsieur Thierry X... ... 91330 YERRES représenté par Me Jean

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162c839b820aa60963d8539

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

02/2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉE CILGERE venant aux droits du SERVICE D'AIDE AU LOGEMENT FAMILIAL (SALF) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c334

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

représentés par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, plaidant par Me Jean-Jacques RECOULES et par Me François DE BEAUVAIS, avocats au barreau de PARIS INTIMES S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9319e

Appel

18 avril 2016

18 avril 2016

Jean-Jaques X..., tant à son frère M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162853cc10e2193c578099f

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

DEMANDEUR Monsieur [F] [O] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-jacques ANGLADE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883ff

Appel

27 avril 2006

27 avril 2006

Jean-Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885b1

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

C/Jacqu Marius Louis X... Marie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd85621

Appel

13 février 2001

13 février 2001

Jean-Jacques Louis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a602

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

C / Jean-Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. CR21c/E.A

6253ca30bd3db21cbdd8a4b1

Appel

18 février 2008

18 février 2008

LAMOUREUX JEAN-JACQUES Y... Z... S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9079e

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Jean-Jacques X... et par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c30b

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

en 1991 entre Jacques X..., vendeur, et Jean-Bernard B... acquéreur, - ordonné à Jacques X... de reprendre possession du véhicule sous astreinte de 100 euros par jour de retard dans le mois de la signification

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f505

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la procédure collective de Jean Jacques Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933dd

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

de contestation d'honoraires d'avocat DEMANDEURS A LA RECUSATION : Monsieur Jean-Jacques X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b219

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la procédure collective de Monsieur Jean Jacques Y... ... 20000 AJACCIO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour INTIMEE :

Source officielle

Page 1 sur 113

Suivant →