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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

628490c8498a54057d10308f

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

cour : Jugement rendu le 02 Décembre 2020 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6ème N° RG : 2020F00790 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6799c4235331f58c9ee86eba

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

 : Jugement rendu le 15 Juin 2023 par le TJ de [Localité 11] N° Chambre : 02 N° RG : 21/05855 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Gisela ruth SUCHY Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

68fb977e11af6ba0065f38c8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

********************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [M] [S] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd7107ebecc41d5abb1ebc

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

représenté par Me Roselyne O... de la E..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Magali F..., avocat au barreau de NICE Monsieur Jean-Baptiste Z..., demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3e4

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

DESBIOLLES et 5 % pour monsieur Jean-Baptiste Y..., - condamné la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2c9

Appel

29 février 2012

29 février 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6692188cf3a19d0db6b711bd

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Par courrier du 13 août 2019, la société Ambulances Saint Jean Baptiste Langon a maintenu sa sanction.  

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603311eed6893b83ec46892e

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

signé par Madame Agnès THAUNAT, présidente et par Madame Anaïs CRUZ, greffier présent lors du prononcé. ****** FAITS ET PROCÉDURE La société LE COMPTOIR DE LA MODE a conclu avec la SCI 8 rue Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90917

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

né le 20 Juin 1980 à Marseille ... 20127 AFA ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Baptiste DON SIMONI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb2e

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

ENTREPRISE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3dd

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Jean-Baptiste Y... ... 42330 SAINT MEDARD EN FOREZ représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie MANTIONE, avocat au barreau de SAINT ETIENNE Madame Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f050

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

ABEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jean-Baptiste BADO, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean Baptiste X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a54

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Au printemps 2011, la SARL Alpha Gest en sa qualité de syndic du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 16 Boulevard Jean-Baptiste Marcaggi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92ce9

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Jean Baptiste Y... ... 77500 CHELLES défaillant E. P. I.

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CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eec5

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

APPELANTS : Monsieur Lionel X... ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Frédéric GUTTON, avocat au barreau de LYON substitué par Me Jean Baptiste

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CA

1ère chambre civile B

5fdaeeea013ce3828d55f53c

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

Cette société était liée par un contrat de maintenance des protections contre les incendies avec la résidence Jean Baptiste SAY sise [Adresse 2].

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CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e369

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

à CALVI Pris en la personne de son syndic en exercice Monsieur Jean-Baptiste Z...

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a0d4315cdc6046d4744ceeb

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

. : N° RG 25/00203 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FTJH ARRÊT N° du : 19 mai 2026 CDDS Formule exécutoire le : à : Me Jean-baptiste ROUGANE DE CHANTELOUP la SCP RCL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

659f98f43328fa00087a2688

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

ENTREPRISE DE PEINTURE JEAN LETUVE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Jean-baptiste PAYET GODEL de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91406

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Jean-Baptiste X...

Source officielle

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