RECOURS : Maître [Z] [K] ès-qualités de représentant des créanciers de la société [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Paul

RECOURS : Maître [M] [D] ès-qualités de représentant des créanciers de la société LE CASTEL [Adresse 5] [Localité 1] représenté par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Paul

OCTOBRE 2023 N° 2023/ 419 N° RG 19/15731 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFACC [P] [V] épouse [K] C/ [S] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean

APPELANTS Monsieur [I] [M] né le [Date naissance 2] 1967, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean Paul ARMAND de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me

En liquidation judiciaire suivant jugement du tribunal de commerce de Marseille RG 2015L02630 en date du 29/07/2015 représenté par Me Jean paul ARMAND de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au

228 Rôle N° RG 17/04942 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAGHK [E] [J] épouse [U] C/ [M] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme THIOLLIER Me Jean

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 AVRIL 2017 N°2017/ 189 Rôle N° 15/10026 [H] [Z] C/ [C] [I] Grosse délivrée le : à : Me JP ARMAND

APPELANTE SARL STONE POWER CONSULTING, demeurant [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Jean paul ARMAND, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SARL GROUPE CHRONO IMPORT,

Paul ARMAND, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Paul ARMAND, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.

N° RG 17/12382 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAZSJ [V] [M] C/ SARL MASSILIA BIKE SYSTEM [R] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel GOUGOT Me Paul

de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, postulant et par Me Jean

G. 02 / 02948) rendu par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 31 mars 2005 suivant déclaration d'appel du 10 Mai 2005 APPELANTS : Monsieur Jean-Louis Y...

[P] [H] C/ Société QBE EUROPE SA/[F] S.A.R.L. 612 PATRIMOINE SA CNA INSURANCE COMPANY (EUROPE) Copie exécutoire délivrée le: 30/04/2026 à : Me Michel SAMOURCACHIAN Me Jean

Localité 21], demeurant c/Mme [L] [D] [PU] - [Adresse 19] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jean-Paul

La décision déférée qui a accueilli l'action en revendication sur ce fondement est donc infirmée et Monsieur Jean-Paul A... débouté de ses demandes.

représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Maître Jean Pierre Y...

Tony, Armand, Jean-Luc. Ont été entendus : Monsieur BATAILLE en son rapport ; X...