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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
DCA_24BX03089_20250211
11 février 2025
11 février 2025
La société Saint-Jean Beach Real Estate a présenté un mémoire le 5 février 2025, qui n'a pas été communiqué.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00793_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Beach Real Estate Invest ; 2°) de mettre à la charge de la société St Jean Beach Real Estate Invest et de la collectivité de Saint-Barthélemy une somme de 5.000 euros chacune au titre des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b86
12 août 2013
12 août 2013
la SCI Magenta Beach aux entiers dépens.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX03090_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Beach Real Estate Invest le permis de construire modificatif n° PC 971123 19 00052 M03. 2°) de mettre à la charge de la SAS St Jean Beach Real Estate Invest et de la collectivité de Saint-Barthélemy
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6e3
9 février 2007
9 février 2007
BETCH, Président Mme Odile BLUM, Conseiller Monsieur Jean-Claude SEPTE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Jacqueline VIGNAL ARRET : - contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c03f
11 juin 2008
11 juin 2008
BETCH, Président (MAS) et Jean-Pierre MARCUS, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.
Source officielle14e Chambre
616337e206e11dac7d76d042
6 octobre 2011
6 octobre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 06 OCTOBRE 2011 N°2011/987 Rôle N° 10/05643 SA et CIE PALM BEACH CASINO C/ URSSAF DES ALPES MARITIMES DRJSCS
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67134bfa208351cec6586675
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Les sociétés Kit et Angel Beach FWI (ci-après désignée la société Angel Beach) avaient pour activité la gestion d'un établissement de restauration rapide, la fabrication de plats préparés et l'organisation
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025d26
22 octobre 2025
22 octobre 2025
APPELANTE Syndicat des copropriétaires [Localité 5] BEACH sis [Adresse 2], représenté par la S.C.P.
Source officielle4e Chambre A
60328d68a6154b02057d1275
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 JANVIER 2018 sl N° 2018/ 5 Rôle N° 16/08940 SCI ALEXIA C/ [W] [D] [G] [N] épouse [D] Syndicatdescopropriétaires DE LA RESIDENCE LE REGINA BEACH
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04356_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de la SAS PL Beach est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8952e
22 juin 2007
22 juin 2007
Paul BETCH Président, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean Paul BETCH Président Madame Odile BLUM, conseillère
Source officielle2ème Chambre
6a1fb818cdc6046d47e8e72f
2 juin 2026
2 juin 2026
SEV C/ Mme [M] [L] Copie exécutoire délivrée le : 02/06/2026 à : - Me BEUCHER-FLAMENT - Me BARON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielle1ère Chambre civile
6412c2a2314ae0a62152c953
17 août 2022
17 août 2022
ÉVANGÉLIQUES SOURCE DE VIE Association loi du 1er juillet 1901 déclarée à la préfecture de Sarcelles 19 septembre 2011, dont le siège est situé à [Adresse 3], prise en la personne de son président Monsieur Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c521
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BETCH, Président (MAS) Marie KERMINA, Conseiller Jean-Pierre MARCUS, Conseiller Greffier,
Source officielle17e Chambre B
6033e044417c1391a2ea63f9
16 mars 2017
16 mars 2017
[H] demande à la cour « d'annuler les sanctions disciplinaires versées aux débats par la société Eden Beach casino ».
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bef8
25 juin 2008
25 juin 2008
- Paul BETCH, Président (MAS) et Jean- Pierre MARCUS, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd0
20 septembre 2012
20 septembre 2012
remises acceptés par les créanciers, - dit que le passif serait apuré par 84 mensualités, - dit qu'outre les mensualités prévues au plan la SA KUENDU BEACH devra payer les émoluments du commissaire au
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a445
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BETCH, Président MAS Marie KERMINA, Conseiller Jean-Pierre MARCUS, Conseiller Greffier, lors des
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3d5
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BETCH, Président MAS Marie KERMINA, Conseiller Jean-Pierre MARCUS, Conseiller Greffier, lors des
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