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210 résultats pour « Jacques MARTIAL »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd9118b

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Jacques Martial Marie X... C/ Mme Pascale, Marie Y... en qualité d'héritier de sa mère décédée Madame Marie-Louise Reine Z..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb60

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

Sécurité Sociale de CAEN en date du 20 Mars 2007 - RG no 06/0665 TROISIEME CHAMBRE - SECTION SOCIALE 2 APPELANT : Monsieur Abdelkader X... ... 14000 CAEN Comparant et assisté de Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89d9a

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

00432 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 30 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Daniel X... ... 14990 BERNIERES SUR MER Comparant en personne, assisté de Me Jacques

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CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecc5

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Jacques X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f87b

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

mandat de dépôt du 7. 04. 11 au 9. 05. 11, dans une procédure sur comparution immédiate annulée, puis mandat de dépot délivré le 30 juin 2011, dans le cadre de la présente procédure), assisté de Maître MARTIAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d508

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Jacques Michel X...

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CA

Cour d'Appel

6253c921bd3db21cbdd87572

Appel

13 avril 2005

13 avril 2005

EXPOSE DU LITIGE Jacques Y... et Alice Z... ont vécu maritalement pendant 29 ans avant de se séparer au mois de mars 2001.

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CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0d5

Appel

12 mai 2009

12 mai 2009

LEFLAIVE, Président de chambre, et de Monsieur Didier BALUZE et Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Mme Virginie ARNAUDIN, Greffier, Monsieur Jacques LEFLAIVE, président, a été entendu en

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CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d5

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

Jean-Jacques X... et d'une prime d'ancienneté ; Attendu qu'il résulte des attestations concordantes établies par MM. René A... et Martial B..., associés et cogérants de la société A...

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CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b43

Appel

26 décembre 2001

26 décembre 2001

Né le 10 Avril 1956 à CALENZANA (2B) CONTRÈLE JUDICIAIRE Ayant pour Avocats : Me Jean Louis SEATELLI Avocat au Barreau de BASTIA et Me Jacques ROBAGLIA Avocat au Barreau de PARIS Laurent

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CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc3e

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Jacques X...

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CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875e9

Appel

18 janvier 2006

18 janvier 2006

né le 10 juillet 1940 à BEAUCOURT demeurant...- 90500 BEAUCOURT Monsieur Jean-Jacques X...

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CA

Cour d'Appel

6253c883bd3db21cbdd8577c

Appel

24 octobre 2001

24 octobre 2001

LAUZIN; L'équité commande d'allouer à la SCP Jean-Louis et Jacques LAUZIN et à Jacques LAUZIN le remboursement des sommes exposées pour la défense de leurs intérêts; Il convient de leur accorder

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CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd85757

Appel

11 juin 2001

11 juin 2001

CONDITIONNELLE ' JUGEMENT Jugement en premier ressort rendu le onze juin deux mille un dans l'affaire qui a fait l'objet d'un débat contradictoire le vingt huit mai deux mille un, concernant : Monsieur Jacques

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CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f9b

Appel

1 février 2007

1 février 2007

COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 01 FEVRIER 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 01 FEVRIER 2007 No-Pages Numéro d'Inscription

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Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e91

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

- Sur l'usage du nom du mari : Jean-Jacques X... s'y oppose. Corinne X... est orthophoniste au CMPP d'Aubusson depuis 20 ans et elle est connue sous le nom marital.

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Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cde

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

Elle ajoutait que tant l'épouse que les enfants du 1er mariage de M.

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Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d92a

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

provisoire, - condamné Jacques X... aux dépens, Vu l'appel régulièrement interjeté par Jacques X..., Vu les conclusions récapitulatives déposées le 16 novembre 2010 par l'appelant, Vu

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Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcfa

Appel

20 avril 2011

20 avril 2011

Jacques X... né le 19 Février 1958 à CREST (26400) ... 69005 LYON comparant M.

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Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbc2

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Jean-Jacques Y...

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