Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23NT01388_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association pour la défense du cadre de vie et de l'environnement de la Jacopière, M. et Mme D et E C et M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02724_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
, ainsi qu'au nord de Saint-Mars-du-Désert, classe en zone 2AUe une partie du site de la Jacopière et comporte une orientation d'aménagement et de programmation sectorielle B 04.
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85186
15 octobre 1999
15 octobre 1999
JACOTEY.
Source officielleCour d'Appel
Juin 2005 M. le Procureur de la République, le 06 Juin 2005c/Monsieur X
6253c99dbd3db21cbdd88cac
20 janvier 2006
20 janvier 2006
Entendu à son tour, Florian relatait qu'un jour où il se trouvait chez son père à JACOULY en compagnie de Ruby, cette dernière lui avait dit : Tu peux faire de moi ce que tu veux , mais qu'il n'avait rien
Source officielleCour d'Appel
Juin 2005 M. le Procureur de la République, le 06 Juin 2005c/Monsieur XX
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a8
20 janvier 2006
20 janvier 2006
Entendu à son tour, Florian relatait qu'un jour où il se trouvait chez son père à JACOULY en compagnie de Ruby, cette dernière lui avait dit : « Tu peux faire de moi ce que tu veux », mais qu'il n'avait
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0c7
24 avril 2008
24 avril 2008
LES ACIDULES dont le siège social est sis 39 rue de l' Echiquier- 75010 PARIS représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Anne Carine JACOBY, avocat au
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162bb48f32b7c38854c3016
26 février 2013
26 février 2013
Grande Instance de PARIS - RG n° 11/08450 APPELANT Monsieur [D] [C] né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 5] (Sénégal) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] assisté de Me Anne-Carine JACOBY
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
659f99103328fa00087a2696
10 janvier 2024
10 janvier 2024
immatriculée au RCS de Palaiseau (91) sous le n°790 259 931 est illicite et que la preuve recueillie est irrecevable, - Juger que le procès-verbal de constat dressé le 17 juin 2019 par la SELARL [K] Jacoby
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b456
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Monsieur Laurent JACOBY-KOALYa été débouté de ses autres demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909df
9 septembre 2013
9 septembre 2013
Michaël SARDA (Toque 1), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SA FABRICATION ET POSE DE REVETEMENTS BITUMEUX (FPRB) 2 impasse Emile Dessout Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Maître JACOBY-KOALY
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fca4c8d36641d72e3a337c7
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître [Z] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Anne-Carine JACOBY
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b280
26 juin 2007
26 juin 2007
FINITURE SYSTEMS Via Jacopo Facciolatti 59-35127 PADOVA (ITALIE) représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me Claude VANDENBOGAERDE, avocat au barreau de CHARTRES
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9495d
22 juin 2020
22 juin 2020
Représentés par Me Nathalie JACOBY-KOALY, (TOQUE 47) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Madame S... T... A... D... W... [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68709e497c3ffdb9560b08ad
10 juillet 2025
10 juillet 2025
postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 42291 Ayant pour avocats plaidants : Me Jennifer YOUNAN, Me Emmanuel JACOMY
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68709fc1f0cfe7ae188fe9bc
10 juillet 2025
10 juillet 2025
postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 42009 Ayant pour avocats plaidants : Me Jennifer YOUNAN, Me Emmanuel JACOMY
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68709fc2f0cfe7ae188fe9cc
10 juillet 2025
10 juillet 2025
postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 41808 Ayant pour avocats plaidants : Me Jennifer YOUNAN, Me Emmanuel JACOMY
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68709fc3f0cfe7ae188fe9d2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 41629 Ayant pour avocats plaidants : Me Jennifer YOUNAN, Me Emmanuel JACOMY
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68709fc4f0cfe7ae188fe9dc
10 juillet 2025
10 juillet 2025
postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 41426 Ayant pour avocats plaidants : Me Jennifer YOUNAN, Me Emmanuel JACOMY
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68709fc6f0cfe7ae188fe9fe
10 juillet 2025
10 juillet 2025
postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 41061 Ayant pour avocats plaidants : Me Jennifer YOUNAN, Me Emmanuel JACOMY
Source officielle5ème Chambre
635236db8c924eadffcc487e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
- A titre principal : - déclarer nulle et de nul effet la signification intervenue le 21 juillet 2020 par la société Rothham-Jacoby-Vautrin du jugement rendu par le tribunal de commerce de Nancy en
Source officiellePage 1 sur 2