Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
615e0cf6c25a97f0381f4b45
22 septembre 2014
22 septembre 2014
Michel, avocat au barreau de PARIS [H] [W] né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me JOURDAN Michel, avocat au barreau de PARIS [Y] [R] [W] né
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e23
7 mars 2006
7 mars 2006
TOTAL FRANCE venant aux droits de la société TOTAL FINA ELF en la personne de son représentant légal Tour TOTAL 24, Cours Michelet 92800 PUTEAUX Non comparante - Représentée par Me LARDIN Marie-Odile (
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd8725e
6 octobre 2004
6 octobre 2004
Y... représentés par Me JOURDAN MICHEL, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Société TOTAL FRANCE 24 cours Michelet 92800 PUTEAUX représentée par Me PERIE-IMBERT, avocat au barreau de MARSEILLE PARTIES
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87438
6 octobre 2004
6 octobre 2004
Y... représentés par Me JOURDAN MICHEL, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Société TOTAL FRANCE 24 cours Michelet 92800 PUTEAUX représentée par Me PERIE-IMBERT, avocat au barreau de MARSEILLE PARTIES
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ad0
18 septembre 2007
18 septembre 2007
AA... 35540 PLERGUER Non comparante- Représentée par Me JOURDAN Michel, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 616 DÉFENDEUR AU CONTREDIT **************** Composition de la cour
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00452_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
qui mentionne les voies et délais de recours, a été envoyé en lettre recommandée avec demande d'accusé de réception à l'adresse que le requérant avait communiquée au tribunal libellée : " 175 avenue Michel
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163278a33484180ee722892
11 janvier 2011
11 janvier 2011
sur appel du jugement rendu le 23 Novembre 2006 par le conseil de prud'hommes de NANTERRE RG n° 03/01936 APPELANTS Madame [W] [H] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Michel
Source officielle6e chambre
6035f1d2e3c5d8578686cde8
26 janvier 2016
26 janvier 2016
SIX JANVIER DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [E] [M] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Michel JOURDAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163d87e99a586c22d6d44a2
9 juin 2010
9 juin 2010
forcée [Adresse 1] [Localité 4] Madame [O] [X] épouse [E] assignée en intervention forcée [Adresse 1] [Localité 4] représentées par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Michel
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162a32536ab09eb9a2fd811
12 mars 2013
12 mars 2013
[Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Sébastien REGNAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : R197 INTIMES Madame [I] [O] épouse [U] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Michel
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6711faea7603bf88a1884a73
8 avril 2024
8 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel RISPE, Président de Chambre Madame Sylvie FETIZON, Conseillère Monsieur Luc-Michel NIVOSE, Magistrat
Source officielle19e chambre
616246b9af0a1de0eb1b6458
6 février 2014
6 février 2014
déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Juin 2009 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Section : C N° RG : 06/02581 Copies exécutoires délivrées à : Me Michel
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61635150a2ead9ed860b6f46
17 mai 2011
17 mai 2011
APPELANTS Monsieur [P] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [J] [K] [Y] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Michel JOURDAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A 616
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Guy X... Madame Marie Claude Z... épouse Xc/S.N
6253c9a6bd3db21cbdd88ecb
15 janvier 2007
15 janvier 2007
RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour, et assistés de Maître Michel JOURDAN, avocat au barreau de Paris, appelants d'un jugement (R.G. 2003/2539) rendu le 4 novembre 2005 par le Tribunal de Commerce de Bordeaux
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcf8
9 avril 2008
9 avril 2008
Chez Melle Patricia Y... ... 33270 FLOIRAC représenté par la SCP ALAIN ET VINCENT RIBAUT, avoué à la Cour assisté de Me Michel JOURDAN, avocat au barreau de Paris, INTIMEE TOTAL FRANCE,
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91485
6 février 2014
6 février 2014
née le 28 Août 1944 à DUN SUR AURON (18130) ... 18130 DUN SUR AURON Représentée par Me Michel JOURDAN, avocat au barreau de PARIS, (vestiaire : A0616) Madame Cécile Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f2
15 février 2007
15 février 2007
.- 06150 CANNES LA BOCCA représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Michèle CINA- ASTRUC, avocat au barreau de GRASSE INTIME Monsieur François Y...
Source officielleChambre 1-7
64a7af373bcaf505db6962b2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
LES APPARTEMENTS D'EDMOND Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Me Michel REYNE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité
Source officielle6e chambre
6035c604967fda2d2b7c48db
1 mars 2016
1 mars 2016
: 12/01015 * Jugement rendu le 09 Janvier 2015 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Commerce N° RG : 12/01014 Copies exécutoires délivrées à : - Me Michel
Source officielle6e chambre
615e0e2cc25a97f0381f52fa
17 juin 2014
17 juin 2014
JOURDAN Copies certifiées conformes délivrées à : SA TOTAL MARKETING SERVICES anciennement dénommée TOTAL RAFFINAGE MARKETING Chrystèle Micheline PARSY Thierry Alain SOUCHET le :
Source officiellePage 1 sur 17