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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE SOCIALE SECTION B
L'U.R.S.S.A.F DE LA GIRONDEc/La SELARL DE MEDECINS RADIOLOGUES
6163772ef6919f4eda2c381d
3 mars 2011
3 mars 2011
barreau de BORDEAUX INTIMÉE : La SELARL DE MEDECINS RADIOLOGUES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7c4
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Annie TAILLARD & Valérie JANOUEIX, avoués à la Cour et assistée de Maître Isabelle FONTENILLE, avocat au barreau de PÉRIGUEUX, Monsieur Pierre François B..., demeurant...
Source officielleCINQUIEME CHAMBRE
616d669a0c9300f2d320bade
11 mars 2015
11 mars 2015
barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : Monsieur [P] [W], né le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 10] (60), de nationalité Française, demeurant [Adresse 15] - [Localité 3],C représenté par Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Ciprian Xc/Monsieur Claude Y
6253cd08bd3db21cbdd9213f
11 mars 2015
11 mars 2015
représenté par Maître Isabelle FONTENILLE, avocat au barreau de PERIGUEUX, O. N. I. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ac
5 octobre 2007
5 octobre 2007
Didier, Demeurant ..., Intimé, Absent, représenté par maître FONTENILLE ISABELLE, avocat au barreau de PÉRIGUEUX, * A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd3e
8 octobre 2012
8 octobre 2012
son représentant légal, agissant es-qualité de SYNDIC DE COPROPRIETE DE L'ANSE DES SABLES ... 97150 SAINT MARTIN Représenté par Maître Sandrine JABOULEY-DELAHAYE (Toque 13) substituée par Maître Isabelle
Source officielleRéférés Premier Président
669a01abbf9da27f384b0e5a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Selon jugement en date du 3 avril 2023, le tribunal de proximité de FONTENAY-LE-COMTE a : condamné la société SLT SERVICES LOCATIONS TRANSPORTS à verser au régisseur du tribunal de proximité de FONTENAY-LE-COMTE
Source officielle1ère Chambre C
5fddd3a62d4de97880fb757b
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Par une requête déposée au greffe le 30 mai 2018, Isabelle X... a déféré l'ordonnance devant la cour en application de l'article 916 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0bb
11 février 2008
11 février 2008
Robert PARNEIX, président de chambre, président, Mme Isabelle ORVAIN, conseillère, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère, rapporteure, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c5e
9 juin 2017
9 juin 2017
Représenté par Me Yann JASLET de la SCP JASLET, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Madame Isabelle Lauren C... demeurant...
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03688_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires SDC Fontenay 2 B, la société Val Fontenay, la société les Vallées, la société STAP et la société Nexialisa
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947ce
29 octobre 2019
29 octobre 2019
P... née le [...] à FONTENAY LE COMPTE (85) [...] [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b475
11 juin 2008
11 juin 2008
Isabelle épouse Z... Z... Andrée épouse A... Z... Clémentine Z... Kléber B... Agnès C... Jeanne épouse Z... A... Franck D...
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04181_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
transports parisiens un permis de construire un outil industriel spécialisé de maintenance des équipements ferrés et des gares sur un terrain constitué des parcelles cadastrées section BT n° 135 à Fontenay-sous-Bois
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97d
14 mars 2011
14 mars 2011
C/ Mme Isabelle Anne Odile Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89025
31 octobre 2006
31 octobre 2006
02887 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 Février 2005 par le conseil de prud'hommes d'EVRY RG no 04 / 00636 APPELANTE SARL GB EUROTUBES ZA LES GROS BALLANCOURT 3, route de Fontenay
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905bf
17 avril 2013
17 avril 2013
X... en demeure d'exécuter son engagement de caution puis, le 23 mars 2006, a sollicité la saisie de ses rémunérations devant le tribunal d'instance de Fontenay le Comte.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93ca4
29 juin 2017
29 juin 2017
L'avis médical motivé du Docteur Isabelle Z...en date du 12 juin 2017 fait état de l'absence d'évolution de l'état du patient et conclut à la nécessité de maintenir les soins psychiatriques sous la forme
Source officielle16e chambre
62c7cb3dcb8dca058e3e8005
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de VERSAILLES, vestiaire : C.404 - N° du dossier 160150 - Représentant : Me Denis LANCEREAU de l'AARPI Cabinet TOCQUEVILLE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R050, substitué par Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162fded3ebbdffcbea6aa20
8 mars 2012
8 mars 2012
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle
Source officiellePage 1 sur 3