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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e10
28 février 2006
28 février 2006
HOSPITALIER DE FECAMP Rue Henri Dunant 76400 FECAMP représentée par Me Eric DI COSTANZO, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Mademoiselle Amélie X... 38, rue de l'Hopital 76400 FECAMP représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c18f
26 juin 2008
26 juin 2008
Elle n'apporte dès lors pas la démonstration que depuis mars 2008, elle se trouve dans le besoin.
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8adc9
27 février 2008
27 février 2008
Il convient par conséquent d'infirmer la décision entreprise et de débouter Isabelle Y... de l'intégralité de ses prétentions.
Source officielleChambre 4-8
643e350583146e04f531eb04
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a5f
1 février 2017
1 février 2017
Y..., avocat au barreau de MONTPELLIER et assisté de Me Savine DEMARQUETTE-MARCHAT, avocat au barreau de NÎMES Mme Isabelle D... K... [...] Mme Z... A... K...
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87881
13 décembre 2005
13 décembre 2005
DU 13 Décembre 2005 ------------------------- C.C/S.B Isabel ORTEGA épouse X... C/ S.A.R.L. LE VIENNOIS S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df1
7 décembre 2007
7 décembre 2007
TENTATION a licencié pour faute grave Isabelle X...; Isabelle X... a saisi le conseil des prud'hommes de SAINT-ETIENNE ; Le 8 novembre 2006, le conseil des prud'hommes : - a jugé que le licenciement
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13f
3 avril 2008
3 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 03 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0dd
15 novembre 2007
15 novembre 2007
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 11 Octobre 2007 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc22
27 mars 2008
27 mars 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 14 Février 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90603
24 avril 2013
24 avril 2013
Ernest Louis X..., Mme Isabelle B... épouse X..., M. Jean-Marie Z..., Mme Michelle G... épouse Z..., M.
Source officielleChambre sociale
64cc95400fec5dd96933f9c5
3 août 2023
3 août 2023
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b908
24 avril 2008
24 avril 2008
En conséquence, ils sollicitent que Mademoiselle Isabelle X... soit déboutée du chef de ses demandes. SUR QUOI, LA COUR Sur l'incident élevé devant la Cour par Isabelle X...
Source officielleRétentions
64379dd49477fe04f5cc64c6
11 avril 2023
11 avril 2023
ALGERIE) de nationalité Tunisienne ou algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté par Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aef
1 février 2007
1 février 2007
RG N : 06 / 00165 -A R R E T No 140 / 07 Prononcé à l'audience publique du premier février deux mille sept, par Dominique NOLET, Conseiller, assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier LA
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8549f
5 octobre 2000
5 octobre 2000
révélé, en outre, que la SARL ALEX AND STEF vendrait les mêmes produits sur le marché de PROVINS et que l'ensemble des marchandises concernées serait fabriqué par la SA TRICOTAGE VALTEX et la SARL ISABELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb9e
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Par lettre recommandée du 16 avril 2009 dont Mme Isabelle X... a accusé réception le 18 avril suivant, la société HORIZON DÉVELOPPEMENT lui a notifié les motifs précis de son licenciement.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c151
15 mai 2008
15 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 15 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielle2ème chambre A
6707701a81e733ee26982e4b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[Z] [M] [E], contrairement à ce qui est indiqué dans le bordereau de communication de pièces alors que cet acte est essentiel pour évaluer la revendication des intéressés, - l'absence de démonstration
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c192
26 juin 2008
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officiellePage 1 sur 80