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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
6358cddcc40aa805a7864d44
25 octobre 2022
25 octobre 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 21/01243 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FAVT-11 Madame [D] [S] Représentant : Me Isabelle BONY de la SELARL ANTOINE & BMC ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e00e
1 juin 2011
1 juin 2011
La traçabilité de nos produits nous permet sans erreur possible de confirmer que c'est votre équipe de travail qui a conditionné la barquette incriminée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b14d
10 mars 2008
10 mars 2008
SCP CROZAT - BARAULT - MAIGROT AH Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 10 MARS 2008 APPELANTE :
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad35
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Suzanne Isabelle Rose Z... épouse B...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60364548ae8bffa6ee8267f5
20 novembre 2015
20 novembre 2015
SELARL AVOCAES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUÉES LE : 16 décembre 2014 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 01 Octobre 2015 Présidée par Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce6
10 juin 2008
10 juin 2008
Madame Isabelle, Sylvie Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 91270 Vigneux sur Seine Madame Isabelle II... divorcée JJ... demeurant... – 91270 Vigneux sur Seine Monsieur Baptista KK...
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4c7
26 janvier 2011
26 janvier 2011
11 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHATEAUDUN Section : Industrie No RG : 07/ 00030 Copies exécutoires délivrées à : Me Sandrine BEZARD-JOUANNEAU Me Isabelle
Source officielle1re chambre 2e section
653b59ff502b828318c4e799
26 octobre 2023
26 octobre 2023
trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN, Greffier, ******************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [R] [G] 1349 Route du Barrail
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fb
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Madame Isabelle Y... épouse X... LA S. C. I. I. F. L. G.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad60
14 décembre 2007
14 décembre 2007
TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, ayant Maître Patricia SUID- VANHEMELRYCK, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur Joseph Y...
Source officielle4e Chambre A
61634cf41c666ce2d9a48d3f
25 mars 2011
25 mars 2011
[K] [P] [X] [N] épouse [P] C/ SCI MIRAPHISA SCI KALOO Grosse délivrée le : à :Me JAUFFRES la SCP BLANC-CHERFILS la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7D-ETQP E.A.R.L. COCHE ET FILSc/S.C
64c8a0ecdfabddd9699e0069
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[N] BARAULT MAIGROT Organisme CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Formule exécutoire le : à : la SCP ACG & ASSOCIES la SELARL OPTHÉMIS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1°
Source officielleChambre 4-4
67ef71738d5c08d4a262e6ca
3 avril 2025
3 avril 2025
En définitive ce sont 88 étiquettes qui ont été retrouvées, correspondant aux nombres de barquettes que vous vous apprêtiez à remettre en vente.
Source officielle1re Chambre A
6162b6174785972364720301
30 octobre 2012
30 octobre 2012
ASSOCIATION VALENTIN HAUY C/ [M] [C] [Z] [U] épouse [F] FONDATION WWF FRANCE FONDS MONDIAL POUR LA NATURE Grosse délivrée le : à :Badie la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b042
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Madame Isabelle, Cécile Y... épouse Z... c / LA S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8635a
5 mars 2002
5 mars 2002
. : Madame Isabelle Z..., Y... en Chef lors des débats et Monsieur Christophe A..., Y... lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 22 Janvier 2003, où l'affaire a été mise en délibéré au 05 Mars
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89411
13 mars 2007
13 mars 2007
Marie-Christine Le Barrail de la Cossarde 17270 CERCOUX Représentant : Me Laurence ROUDET (avocat au barreau de SAINTES) Substituée par Me DEREINE-TARDIF (avocat au barreau de ROCHEFORT) Les
Source officielle9e Chambre C
6163515da2ead9ed860b6fde
24 mai 2011
24 mai 2011
substitué par Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES S.A RIU AUBLET & CIE, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Gilles OBADIA, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b76e
11 décembre 2007
11 décembre 2007
représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, Plaidant Me Isabelle GUILLAUME, avocat au barreau de TOULON INTIME Monsieur Bruno Claude Y..
Source officiellePage 1 sur 3
NDM, DEMAZY, TOURNOIS, Maitre Barault mandataire judiciaire, Jean-Michel, Sylvie, Isabelle
12/09/2008
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SILVA, ROGE, PATRICK, représenté par Me Barault Isabelle, Mandataire Judiciaire
Mise en activité de la société
12/03/2008
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